Search results for dispositif
Filters
2,756 datasets for “dispositif”
- data.gouv.fr
Exemption de Groslay du dispositif SRU / Période 2023 2025
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Projet de Fusion extension dispositifs Video CSU 2 0 2020
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Dec 2020
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Dispositifs IA - Site Region
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Oct 2026
Inventaire des dispositifs de soutien aux projets IA en Pays de la Loire.
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Coûts des dispositifs du PdS pour la thématique ENI
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données décrivant les coûts des dispositifs du PdS pour la thématique ENI
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dispositifs de Concentration de Poissons - DCP (Martinique)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les dispositifs de Concentration de Poissons (DCP) ont été développés pour des pêcheries artisanales. Cette couche géographique est …
- Opendatasoft hubLive preview
Dispositifs Etat et financement ANS par fédération en 2024
Direction des sportsUpdated 10 Dec 2024
… informations relatives aux fonctionnement des fédérations sportives (familles, disciplines, administratif, agréments, délégations, dispositifs Etat, financements Etat) en 2024.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dispositif de séparation de trafics des Casquets
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Cette couche représente le dispositif de séparation de trafics de la zone des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dispositif : Ici, demandez Angela
Mairie de ToulouseUpdated 5 Nov 2026
Réseau de lieux sûrs du dispositif Angela dans lesquels toute personne peut se réfugier si elle est suivie …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Délibération convention de partenariat avec la préfécture pour Exploitation dispositif de Vidéo - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Délibération convention Croix Rouge Dispositif signalement personnes à la Rue - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
2014-72 - Évolution des capacités du dispositif national d’accueil
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
Le dispositif national d’accueil : le pilotage du dispositif d'accueil
- XLS
- Opendatasoft hubLive preview
Indicateurs dispositifs de l'Etat par département et région
Direction des sportsUpdated 7 Feb 2025
Ce jeu de données regroupe des informations sur le déploiement des dispositifs de politique publique d'Etat dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dispositif Esane - Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises (2013-2018)
SextantUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Le dispositif ESANE (Élaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) permet de produire des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015
Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Zones retenues dans le dispositif de couverture mobile NewDeal
Collectivité de CorseUpdated 12 Jun 2020
… la Préfecture de Corse et la Collectivité de Corse dans le cadre du dispositif de couverture ciblée NewDeal
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dispositif : Ici, demandez Angela
Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026
Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Données RTM - Dispositifs
Office National des ForêtsUpdated 21 Jun 2023
Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé. Les dispositifs RTM correspondant aux …
- Opendatasoft hubLive preview
Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014
Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014
Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- Opendatasoft hubLive preview
Les dispositifs sportifs dans l'académie de Strasbourg
Updated 25 May 2023
Effectifs d'élèves en sections sportives scolaires, en sections d'excellence sportive et sportifs de haut niveau dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API