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2,756 datasets for “dispositif”

  1. data.gouv.fr

    Exemption de Groslay du dispositif SRU / Période 2023 2025

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Jul 2022

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  2. data.gouv.fr

    Projet de Fusion extension dispositifs Video CSU 2 0 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Dec 2020

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    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Dispositifs IA - Site Region

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Oct 2026

    Inventaire des dispositifs de soutien aux projets IA en Pays de la Loire.

    • CSV
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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Coûts des dispositifs du PdS pour la thématique ENI

    IfremerUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Données décrivant les coûts des dispositifs du PdS pour la thématique ENI

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
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  5. data.gouv.fr

    Dispositifs de Concentration de Poissons - DCP (Martinique)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Les dispositifs de Concentration de Poissons (DCP) ont été développés pour des pêcheries artisanales. Cette couche géographique est …

  6. Opendatasoft hubLive preview

    Dispositifs Etat et financement ANS par fédération en 2024

    Direction des sportsUpdated 10 Dec 2024

    … informations relatives aux fonctionnement des fédérations sportives (familles, disciplines, administratif, agréments, délégations, dispositifs Etat, financements Etat) en 2024.

    • CSV
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    • GEOJSON
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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Dispositif de séparation de trafics des Casquets

    CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Cette couche représente le dispositif de séparation de trafics de la zone des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Dispositif : Ici, demandez Angela

    Mairie de ToulouseUpdated 5 Nov 2026

    Réseau de lieux sûrs du dispositif Angela dans lesquels toute personne peut se réfugier si elle est suivie …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Délibération convention de partenariat avec la préfécture pour Exploitation dispositif de Vidéo - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  10. data.gouv.fr

    Délibération convention Croix Rouge Dispositif signalement personnes à la Rue - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  11. data.gouv.fr

    2014-72 - Évolution des capacités du dispositif national d’accueil

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015

    Le dispositif national d’accueil : le pilotage du dispositif d'accueil

    • XLS
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Indicateurs dispositifs de l'Etat par département et région

    Direction des sportsUpdated 7 Feb 2025

    Ce jeu de données regroupe des informations sur le déploiement des dispositifs de politique publique d'Etat dans …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Dispositif Esane - Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises (2013-2018)

    SextantUpdated 16 May 2025

    Lien vers la fiche source Le dispositif ESANE (Élaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) permet de produire des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse

    Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015

    Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …

    • CSV
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Zones retenues dans le dispositif de couverture mobile NewDeal

    Collectivité de CorseUpdated 12 Jun 2020

    … la Préfecture de Corse et la Collectivité de Corse dans le cadre du dispositif de couverture ciblée NewDeal

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Dispositif : Ici, demandez Angela

    Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026

    Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Données RTM - Dispositifs

    Office National des ForêtsUpdated 21 Jun 2023

    Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé. Les dispositifs RTM correspondant aux …

  18. Opendatasoft hubLive preview

    Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014

    Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014

    Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Les dispositifs sportifs dans l'académie de Strasbourg

    Updated 25 May 2023

    Effectifs d'élèves en sections sportives scolaires, en sections d'excellence sportive et sportifs de haut niveau dans …

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    • GEOJSON
    • ODS API
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