Search results for declasses
Filters
75 datasets for “declasses”
- Opendatasoft hubLive preview
Bornage du réseau routier - Points PR
CD28Updated 15 Oct 2026
… croisement ou interruption de route PRD PR début PRF PR fin PRV PR virtuel (en cas de déclassement)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Sept 2015
… Le même raisonnement par rapport à l'historique s'applique pour les textes de déclassement et permet d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bornage du réseau routier - Points PR
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
… croisement ou interruption de route PRD | PR début PRF | PR fin PRV | PR virtuel (en cas de déclassement)
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les …
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des triages
SNCF RéseauUpdated 26 May 2020
… Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des triages
SNCFUpdated 26 May 2020
… Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Un portrait des classes moyennes françaises (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016
Les classes moyennes françaises se sentent oubliées des politiques gouvernementales ; elles redoutent le déclassement social. La Fondation pour …
- XLSX
- data.gouv.fr
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : - teneur en nitrates déclassante sur la …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2015
… 03/08/2022 (prise en compte du déclassement de la voie ferrée Tarbes-Lourdes par arrêté n°65 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Flore autre que Phytoplancton
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
DCE – Bassin La Réunion - État Global
Ifremer - Délégation Océan IndienUpdated 15 Feb 2019
… L’état global découle de l’état écologique et chimique selon la règle du plus déclassant. Carte 2013 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
"Route à Grande Circulation" (RGC) et "Voie Expresse" - MEL
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… expresse, intègre les demandes de classement ou de déclassement de certaines voies et met à jour l'arrêté …
- OGC:WFS
- OGC API - FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - contaminants chimiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les différents contaminants chimiques pris …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Il subsiste quelques barrages de classe D qui ont vocation à être déclassés ou reclassés en classe C
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… Il est également en charge de la conduite des procédures de classement et de déclassement du domaine public …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macrophytes
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCE – Bassin La Réunion - État Écologique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 15 Feb 2019
… L’état écologique découle des états physico-chimique, biologique et hydromorphologique selon la règle du plus déclassant. Carte …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Localisation et caractéristiques des zones d'activités sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 2 Nov 2019
… zone d'activités déclassée, clôturée ou dont le périmètre a changé (conservé pour mémoire)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API