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Search results for declaration-agec-2024

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41 datasets for “declaration-agec-2024”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024

    communauté de communes Caux-AustrebertheUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    VALERIE DELAGEUpdated 8 Jul 2025

    | | | | | | | :--------------------------------------------------------------------------------- | :------- | :---- | :- | :----- | | Consommables d'impression | 187 | 187 | 0 | 0 | | Papier | 8242 | 0 | 0 | 8242 | | Fournitures de bureau | 9485 | 0 | 0 …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Dépenses 2024 Loi AGEC

    Région Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Sept 2025

    **Ensemble des dépenses 2024 de la région Auvergne Rhône Alpes répondant aux obligations loi AGEC. Ces dépenses sont …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Déclaration 2024 Loi AGEC

    Coeur d'Essonne AgglomérationUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Dépenses AGEC 2024

    Région NormandieUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration issue de l'article 58 de la loi AGEC relative aux dépenses réalisées par la Région Normandie …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil Départemental de la Haute-Marne - 2024

    Conseil départemental - Haute-MarneUpdated 25 Jun 2026

    # Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2024

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024 – Département des Côtes d’Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées**. L …

    • URL
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    LOI AGEC

    Commune de MontechUpdated 8 Jul 2025

    L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE CUERS)

    COMMUNE DE CUERSUpdated 16 Jul 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2024 relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du SoultzbachUpdated 13 Aug 2025

    Déclaration des dépenses 2024 relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE VARENNES JARCY)

    COMMUNE DE VARENNES JARCYUpdated 22 Aug 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville)

    Commune de FranchevilleUpdated 21 Jul 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon)

    Ville de LyonUpdated 30 Jul 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
    • OTHER
  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Agence Technique Départementale de la Charente)

    Agence Technique Départementale de la CharenteUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Commune de Châtenay-MalabryUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

    Communauté d'Agglomération Territoires VendômoisUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay

    Communauté de communes du Pays de ChantonnayUpdated 26 Aug 2025

    Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\ La loi n°2020-105 du 10 février …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration AGEC 2024

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    AGEC 2024

    Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 2 Jul 2025

    Déclaration Agec 2024

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
“declaration-agec-2024” datasets · Open Data Finder