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118 datasets for “declaration-agec”
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Declaration_AGEC_2025
VILLE DE REZÉUpdated 30 Jun 2026
il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …
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Déclaration AGEC 2024
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 8 Jul 2025
Déclaration d'achats de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées.
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Déclaration AGEC 2024
Maire HERZEELEUpdated 8 Jul 2025
Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune d'Herzeele (du 01.01 …
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Déclaration AGEC 2024
Montluçon CommunautéUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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DECLARATION AGEC 2024
COMMUNE MONTIGNY-LE-BRETONNEUXUpdated 8 Jul 2025
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2024 - COMMUNE …
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declaration AGEC - dépenses faites en 2025
Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 22 Apr 2026
déclaration 2026 relative aux achats faits en 2025 et relevant du réemploi/ réutilisation et composés de matières recyclées …
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DECLARATION AGEC 2025 COMMUNE DE MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
COMMUNE MONTIGNY-LE-BRETONNEUXUpdated 26 Jun 2026
# Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville de Montigny-le …
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Déclaration AGEC 2025
Montluçon CommunautéUpdated 6 Jul 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration AGEC données 2025
Département du Pas de CalaisUpdated 30 Jun 2026
Déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la …
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Déclaration AGEC 2024
Mairie de MontluçonUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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déclaration AGEC 2025 - achats 2024
Cellule commandepubliqueUpdated 8 Jul 2025
Loi Agec art. 58 - obligations d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …
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Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousaiUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
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Déclaration AGEC 2024
Alain CRUCHETUpdated 8 Jul 2025
### Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des …
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Déclaration AGEC année 2025 - Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
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Déclaration AGEC sur achats 2024
COMMUNE D'HERBLAY SUR SEINEUpdated 8 Jul 2025
Document à déposer : donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle au format CSV. Déclaration annuelle. Obligation de déclaration …
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déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire)
Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration AGEC 2024 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHEUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration AGEC 2026
Communauté de communes Roumois SeineUpdated 13 Aug 2026
Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant …
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Déclaration AGEC 2026
Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026
Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …