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31 datasets for “ddtm-06”

  1. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 5 Oct 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  2. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Oct 2026

    … l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage …

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  3. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 5 Oct 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  5. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  6. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  7. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 5 Oct 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  8. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 13 Sept 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  9. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 24 Sept 2020

    La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la …

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  10. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Bruit dans l'Environnement dans les Alpes-Maritimes

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 15 Nov 2024

    L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …

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  11. data.gouv.fr

    [DDTM-06] issu de Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 8 Sept 2022

    Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté …

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“ddtm-06” datasets · Open Data Finder