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1,511 datasets for “contraintes”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Caractérisations d'une mérocyanine phénolique contrainte et de sondes fluorogéniques apparentées sensibles aux ions Hg(II)

    Romieu, AnthonyUpdated 21 Jan 2026

    Lien vers la fiche source Raw and processed spectroscopic data (IR, NMR, mass spectrometry, UV-visible and fluorescence …

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  2. data.gouv.fr

    Niveaux de bruit de l'aérodrome de Chartres, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Oct 2016

    … et recallé sur RGE au 5 000e (considéré comme contrainte d'urbanisme au titre des Porter à Connaissance)

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  3. data.gouv.fr

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

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  4. data.gouv.fr

    Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022

    Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …

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  5. data.gouv.fr

    zone soumise à contrainte environnementale

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023

    L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211 …

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  6. data.gouv.fr

    Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    RTEUpdated 9 Jan 2025

    Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …

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  8. data.gouv.fr

    Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  9. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …

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  10. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018

    Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  11. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018

    Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  12. data.gouv.fr

    Contraintes concernant l'entreposage temporaire en plein champs de certains types d'engrais organiques et de certains types d'ensilages (pentes > 5%)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Le règlement grand-ducal du 16 avril 2021 délimitant les zones de protection autour du lac de la …

  13. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  14. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Energies et Puissances régionales liées au contraintes (vision à décembre 2024)

    RTEUpdated 9 Jan 2025

    Des études prospectives à un horizon 3-5 ans sont nécessaires pour identifier et caractériser les contraintes sur …

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  16. data.gouv.fr

    Cônes de vues de la cathédrale de Chartres, dans le cadre de la Direcive Paysagère, en Eure-et-Loir (28) : mis à jour au 15/11/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Oct 2017

    Contrainte à prendre en compte dans les Porter à Connaissance des documents d'Urbanisme Sources DREAL Centre - Val …

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  17. data.gouv.fr

    Energies et Puissances régionales liées au contraintes (vision à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    Des études prospectives à un horizon 3-5 ans sont nécessaires pour identifier et caractériser les contraintes sur …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Octroi de crédits à la consommation, Impact des coûts des ressources et contraintes d'équilibre du bilan

    Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026

    Octroi de crédits à la consommation, Impact des coûts des ressources et contraintes d'équilibre du bilan | Credit …

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  19. data.gouv.fr

    Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Mar 2019

    Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Octroi de crédits à l'habitat, Impact des coûts des ressources et contraintes d'équilibre du bilan

    Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026

    Octroi de crédits à l'habitat, Impact des coûts des ressources et contraintes d'équilibre du bilan | Loans …

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