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76 datasets for “construction-neuve”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Programmes de logements sociaux financés à Paris

    Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 8 Sept 2026

    … ménages parisiens sur quatre. > Mode de réalisation : - la construction neuve - l’acquisition suivie d’une réhabilitation lourde et …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction, doit calculer la surface créée, auparavant …

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  3. data.gouv.fr

    PLUi-Stationnements

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Règles de stationnement du PLUi applicables aux constructions neuves, extensions et changements de destination selon les secteurs S0 …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026

    … déclarations préalables (DP) créant au moins un logement (construction neuve ou réhabilitation) depuis 2013. Il fournit des indicateurs …

    • CSV
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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements

    Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026

    … en même temps que les statistiques sur la construction neuve (logements et locaux). Sont mises à disposition les …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Diagnostics de performance énergétique - Logements neufs - Millésimé - France

    ADEME - Agence de la Transition ÉcologiqueUpdated 5 Nov 2026

    … ADEME depuis juillet 2021 pour les logements neufs (construction neuve soumise à la RT2012 ou la RE2020). Les …

    • CSV
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    • GEOJSON
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  7. data.gouv.fr

    Confort d'été des logements diagnostiqués — indicateurs régionaux (millésime 2026)

    RIANN SASUpdated 21 Aug 2026

    … un DPE n'est obligatoire qu'en cas de vente, de location ou de construction neuve. Sources : ADEME …

    • TXT
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … dans les centres-villes * Part des logements commencés (construction neuve) situés en centre-ville * Part des surfaces commerciales …

    • PDF
    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  9. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d …

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    • XLS
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault

    Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019

    Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020

    Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2021

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021

    Nantes MétropoleUpdated 29 Mar 2021

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022

    Nantes MétropoleUpdated 25 Mar 2022

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023

    Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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