Search results for construction-neuve
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76 datasets for “construction-neuve”
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Programmes de logements sociaux financés à Paris
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 8 Sept 2026
… ménages parisiens sur quatre. > Mode de réalisation : - la construction neuve - l’acquisition suivie d’une réhabilitation lourde et …
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- JSON
- GEOJSON
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Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction, doit calculer la surface créée, auparavant …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
PLUi-Stationnements
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Règles de stationnement du PLUi applicables aux constructions neuves, extensions et changements de destination selon les secteurs S0 …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… déclarations préalables (DP) créant au moins un logement (construction neuve ou réhabilitation) depuis 2013. Il fournit des indicateurs …
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… en même temps que les statistiques sur la construction neuve (logements et locaux). Sont mises à disposition les …
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Diagnostics de performance énergétique - Logements neufs - Millésimé - France
ADEME - Agence de la Transition ÉcologiqueUpdated 5 Nov 2026
… ADEME depuis juillet 2021 pour les logements neufs (construction neuve soumise à la RT2012 ou la RE2020). Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Confort d'été des logements diagnostiqués — indicateurs régionaux (millésime 2026)
RIANN SASUpdated 21 Aug 2026
… un DPE n'est obligatoire qu'en cas de vente, de location ou de construction neuve. Sources : ADEME …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… dans les centres-villes * Part des logements commencés (construction neuve) situés en centre-ville * Part des surfaces commerciales …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d …
- CSV
- XLS
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019
Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020
Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021
Nantes MétropoleUpdated 29 Mar 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022
Nantes MétropoleUpdated 25 Mar 2022
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023
Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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