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327 datasets for “concede”
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Barrages concédés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jul 2025
Ouvrage artificiel Concédé permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à …
- UTF8
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Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …
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Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …
- INCONNU
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Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 May 2026
Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des …
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Dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Feb 2022
Ce jeu de données contient les dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé …
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
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Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026
… fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments/Dico_var_Usines_amenagements_hydroelectriques_concedes.pdf
- UTF8
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Echangeurs du réseau routier national concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025
Ce jeu de données permet de localiser tous les échangeurs du réseau routier national concédé. Chaque échangeur est …
- ZIP
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Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé en 2011
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2016
Trafic moyen journalier annuel (**TMJA**) et trafics moyens journaliers mensuels (**TMJM**) sur le _réseau routier national non concédé …
- ZIP
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Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020
… Le Var compte 6 plages concédées artificielles, 70 plages concédées naturelles. Il a été également répertorié à peu …
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Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
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Etat général des ouvrages d'art sur le réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
… et murs) sur le réseau routier national non concédé. L'état est évalué selon la méthode IQOA, qui …
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Cadastre conchylicole concédé en Charente-Maritime (DDTM 17, 03/2018) - [ligne, polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation linéaire du cadastre conchylicole concédé de la Charente-Maritime. La donnée a été produite par la Direction …
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Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025
Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …
- UTF8
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …
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Subvenciones concedidas. RELEO
Junta de Castilla y LeónUpdated 10 Aug 2023
Subvenciones registradas como concedidas en la Base de Datos Nacional de Subvenciones por la administración autonómica de la …
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- GEOJSON
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Cadastre conchylicole concédé du département vendéen (DDTM 85, 01/2017) - [ligne, polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_concede_ddtm85_201701_ln_l93 us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_concede_ddtm85_201701 …
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Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 Nov 2021
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …
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Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …
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