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327 datasets for “concede”

  1. data.gouv.fr

    Barrages concédés en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jul 2025

    Ouvrage artificiel Concédé permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à …

    • UTF8
  2. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 May 2026

    Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des …

    • ODS
  6. data.gouv.fr

    Dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Feb 2022

    Ce jeu de données contient les dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé …

    • ODS
    • XLS
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    … Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026

    … fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments/Dico_var_Usines_amenagements_hydroelectriques_concedes.pdf

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Echangeurs du réseau routier national concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025

    Ce jeu de données permet de localiser tous les échangeurs du réseau routier national concédé. Chaque échangeur est …

    • ZIP
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé en 2011

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2016

    Trafic moyen journalier annuel (**TMJA**) et trafics moyens journaliers mensuels (**TMJM**) sur le _réseau routier national non concédé …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020

    … Le Var compte 6 plages concédées artificielles, 70 plages concédées naturelles. Il a été également répertorié à peu …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Etat général des ouvrages d'art sur le réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    … et murs) sur le réseau routier national non concédé. L'état est évalué selon la méthode IQOA, qui …

    • ODS
  14. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole concédé en Charente-Maritime (DDTM 17, 03/2018) - [ligne, polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Représentation linéaire du cadastre conchylicole concédé de la Charente-Maritime. La donnée a été produite par la Direction …

  15. data.gouv.fr

    Prises d'eau des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2025

    Barrages et prises des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes (dont limitrophes). Cette couche contient la position …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Subvenciones concedidas. RELEO

    Junta de Castilla y LeónUpdated 10 Aug 2023

    Subvenciones registradas como concedidas en la Base de Datos Nacional de Subvenciones por la administración autonómica de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole concédé du département vendéen (DDTM 85, 01/2017) - [ligne, polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_concede_ddtm85_201701_ln_l93 us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_concede_ddtm85_201701 …

  19. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 Nov 2021

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  20. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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