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116 datasets for “compte-rendu”

  1. data.gouv.fr

    Compte-rendu des décisions -avril 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  2. data.gouv.fr

    Compte rendu Conseil de Communauté du 09 02 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 16 Feb 2022

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  3. data.gouv.fr

    Comptes rendus des conseils de quartier

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Les comptes-rendus des conseils de quartier avec les actions validées et les projets en cours.

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  4. data.gouv.fr

    Comptes-rendus du conseil municipal

    Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018

    Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.

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  5. data.gouv.fr

    Compte rendu de conseil municipal

    Updated 12 May 2015

    Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l …

  6. data.gouv.fr

    Compte rendu de conseil municipal

    Updated 12 May 2015

    Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l …

  7. data.gouv.fr

    Compte-rendu des délibérations du Bureau du 20 février 2019 - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  8. data.gouv.fr

    Compte-rendu décisions n°2019-32 à 2019-46 et n°28-29

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Apr 2022

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  9. data.gouv.fr

    Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 3 Oct 2018

    Il s'agit des délibérations prises par les élus.

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  10. data.gouv.fr

    Compte-rendu Délibération Bureau du 15 Mai, 29 Mai et 12 Juin 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  11. data.gouv.fr

    Compte-rendu Décisions n2019-47 à 2019-68 - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Apr 2022

    Compte-rendu des décisions du Président prises sur délégation de pouvoir du conseil

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  12. data.gouv.fr

    Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Compte-rendus des Conseils Municipaux 2014-2020

    Ville de CachanUpdated 6 Jan 2020

    Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan . Il est possible de filtrer …

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    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 24 Sept 2020

    Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Comptes rendus du Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003 …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    Ce jeu de données regroupe les comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis …

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  17. data.gouv.fr

    Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins

    MogneneinsUpdated 7 Jan 2020

    La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l …

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  18. data.gouv.fr

    Compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2025

    Ville de HayangeUpdated 6 Nov 2025

    Découvrez la liste des délibérations examinées par le conseil municipal de la ville de Hayange, en date du …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest

    Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet [explorateur.](https://explore.data.gouv …

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  20. data.gouv.fr

    Marseille - Compte-rendu annuel SODEXO

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Ce jeu de données propose les comptes-rendus annuels d'activité de la SODEXO pour la Ville de …

    • CSV
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