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116 datasets for “compte-rendu”
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Compte-rendu des décisions -avril 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Compte rendu Conseil de Communauté du 09 02 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 16 Feb 2022
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Comptes rendus des conseils de quartier
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Les comptes-rendus des conseils de quartier avec les actions validées et les projets en cours.
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Comptes-rendus du conseil municipal
Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018
Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
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Compte rendu de conseil municipal
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l …
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Compte rendu de conseil municipal
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l …
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Compte-rendu des délibérations du Bureau du 20 février 2019 - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Compte-rendu décisions n°2019-32 à 2019-46 et n°28-29
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Apr 2022
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Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 3 Oct 2018
Il s'agit des délibérations prises par les élus.
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Compte-rendu Délibération Bureau du 15 Mai, 29 Mai et 12 Juin 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Compte-rendu Décisions n2019-47 à 2019-68 - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Apr 2022
Compte-rendu des décisions du Président prises sur délégation de pouvoir du conseil
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Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil
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Compte-rendus des Conseils Municipaux 2014-2020
Ville de CachanUpdated 6 Jan 2020
Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan . Il est possible de filtrer …
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Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 24 Sept 2020
Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003 …
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Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données regroupe les comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis …
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Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins
MogneneinsUpdated 7 Jan 2020
La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l …
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Compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2025
Ville de HayangeUpdated 6 Nov 2025
Découvrez la liste des délibérations examinées par le conseil municipal de la ville de Hayange, en date du …
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Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest
Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026
Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet [explorateur.](https://explore.data.gouv …
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Marseille - Compte-rendu annuel SODEXO
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Ce jeu de données propose les comptes-rendus annuels d'activité de la SODEXO pour la Ville de …
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