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Search results for commune-donnee

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97 datasets for “commune-donnee”

  1. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération

    Estérel Côte d'Azur AgglomérationUpdated 24 Sept 2024

    Subventions, faisant l'objet d'une convention, attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération en 2020 Les fichiers …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort

    Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023

    CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Pour plus d …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Arrondissements de la région Hauts-de-France

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Découpage géographique des arrondissements des Hauts-de-France. L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui …

    • OGC:WMS
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  4. data.gouv.fr

    Périmètre d'etude du PNR en 2019 géographie 2010

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Sept 2019

    Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre …

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    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Dernier prix des services de l'eau

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dernier prix des services de l'eau par commune sur le bassin Artois-Picardie. Base SISPEA, dernière année …

    • WFS
    • AUTRE
  6. data.gouv.fr

    Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise

    DDT OiseUpdated 9 Oct 2024

    Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  7. data.gouv.fr

    Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé

    Ville de Saint-AvéUpdated 16 Sept 2020

    Liste des subventions publiques accordées par la Ville de Saint-Avé de 2016 à 2019, établie sur le …

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  8. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

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  9. data.gouv.fr

    DONNEE : Communes actuelles du Grand Est sous forme de point

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    Commune du Grand Est sous la forme de point (Centroïde) Champs : insee_com : code insee de la commune …

  10. data.gouv.fr

    Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jun 2018

    Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28 …

    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Délibérations d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020

    Estérel Côte d'Azur AgglomérationUpdated 24 Sept 2024

    Délibérations du Bureau communautaire et du Conseil communautaire d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020 …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE

    DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

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  13. data.gouv.fr

    COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Communes du bassin Artois-Picardie. Issu de l'arrêté du 12 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 16 …

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  14. data.gouv.fr

    Limites communales en 2012 dans le département du Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Mar 2022

    Ensemble des communes composant le département du Maine-et-Loire au 1er janvier 2012 avant les premières fusions …

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    • N16E712110F1F4A4B8F9A2566858B4A4C
  15. data.gouv.fr

    Subventions aux associations accordées par la mairie de Villejuif (94)

    Mairie de VillejuifUpdated 24 Apr 2026

    Liste des subventions accordées à des associations par la commune de Villejuif (94) depuis 2020. Les informations sont …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022

    Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989 …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de …

    • OGC:WMS
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  18. data.gouv.fr

    Subventions aux associations dignoises

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020

    Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Couche des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (AE petite échelle)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 11 Jul 2022

    Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …

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  20. data.gouv.fr

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024

    Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01 …

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