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97 datasets for “commune-donnee”
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Subventions attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération
Estérel Côte d'Azur AgglomérationUpdated 24 Sept 2024
Subventions, faisant l'objet d'une convention, attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération en 2020 Les fichiers …
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CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Pour plus d …
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Arrondissements de la région Hauts-de-France
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Découpage géographique des arrondissements des Hauts-de-France. L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui …
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Périmètre d'etude du PNR en 2019 géographie 2010
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Sept 2019
Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre …
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Dernier prix des services de l'eau
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Dernier prix des services de l'eau par commune sur le bassin Artois-Picardie. Base SISPEA, dernière année …
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Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
DDT OiseUpdated 9 Oct 2024
Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …
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Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé
Ville de Saint-AvéUpdated 16 Sept 2020
Liste des subventions publiques accordées par la Ville de Saint-Avé de 2016 à 2019, établie sur le …
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Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
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DONNEE : Communes actuelles du Grand Est sous forme de point
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
Commune du Grand Est sous la forme de point (Centroïde) Champs : insee_com : code insee de la commune …
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Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jun 2018
Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28 …
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Délibérations d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020
Estérel Côte d'Azur AgglomérationUpdated 24 Sept 2024
Délibérations du Bureau communautaire et du Conseil communautaire d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020 …
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE
DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018
Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …
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COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Communes du bassin Artois-Picardie. Issu de l'arrêté du 12 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 16 …
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Limites communales en 2012 dans le département du Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Mar 2022
Ensemble des communes composant le département du Maine-et-Loire au 1er janvier 2012 avant les premières fusions …
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Subventions aux associations accordées par la mairie de Villejuif (94)
Mairie de VillejuifUpdated 24 Apr 2026
Liste des subventions accordées à des associations par la commune de Villejuif (94) depuis 2020. Les informations sont …
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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989 …
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Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de …
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Subventions aux associations dignoises
Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020
Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé …
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Couche des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (AE petite échelle)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 11 Jul 2022
Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …
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Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01 …
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