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81 datasets for “circonscriptions-administratives”
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Cantons de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Dec 2019
Limite administrative des 21 cantons de Maine-et-Loire. Un canton est la circonscription électorale servant à l …
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Cantons de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Dec 2019
Limite administrative des 21 cantons de Maine-et-Loire. Un canton est la circonscription électorale servant à l …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
Périmètre des cantons. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
Périmètre des cantons. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans …
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Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
Périmètre des 31 cantons de Loire-Atlantique à partir des élections départementales de mars 2015. Le canton est …
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Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
Périmètre des 31 cantons de Loire-Atlantique à partir des élections départementales de mars 2015. * * * Le canton est …
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Cantons de Maine-et-Loire avant 2015
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009
Limite administrative des anciens cantons de Maine-et-Loire, au nombre de 41 jusqu'en 2014. En 2013 …
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Cantons de Maine-et-Loire avant 2015
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009
Limite administrative des anciens cantons de Maine-et-Loire, au nombre de 41 jusqu'en 2014. En 2013 …
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Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours …
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Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
… En Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse, l''atlas des zones inondables contient, lorsqu …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
- MAPINFO TAB
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Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
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Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
- INCONNU
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Arrondissements de la région Hauts-de-France
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui depuis mars 2015 est composé de regroupement de …
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Départements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
**Définition de l'IGN** : Circonscription administrative, incluse dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département …
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Communes administratives au 1er janvier 2018
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Communes existantes au 1er janvier 2018 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition …
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Communes administratives au 1er janvier 2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 8 Dec 2020
Communes existantes au 1er janvier 2019 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données contient …
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Communes administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2022 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2020
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2020 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2021 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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