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10,000+ datasets for “cadre”

  1. data.gouv.fr

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

    DDT SavoieUpdated 6 Jan 2026

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

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  2. data.gouv.fr

    Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 30 May 2023

    Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Délibération convention cadre DEBITEX Déploiement réseau fibre 2021

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Herbacées recensées dans le cadre du pollinarium de La Roche-sur-Yon Agglomération

    La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 15 Feb 2024

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Arbres recensés dans le cadre du pollinarium de La Roche-sur-Yon Agglomération

    La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 24 Aug 2025

    • CSV
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  7. data.gouv.fr

    Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Intrapreneuriat - Investigation dans le cadre de l'incubateur local

    Updated 30 Sept 2022

    Projet d'intrapreneuriat interne aux agents de GPS et ses Villes.

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  9. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …

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  10. data.gouv.fr

    Renouvellements flotte automobile dans le cadre du verdissement des flottes automobiles

    PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT SASUpdated 22 Aug 2025

    Renouvellement flotte automobile 2023 dans le cadre du verdissement des flottes automobiles

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  11. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  12. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  13. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  14. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  15. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  16. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  17. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  18. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  19. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK

    BEPUpdated 10 Jul 2026

    Ce dataset illustre le nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK.

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    • GEOJSON
    • ODS API
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