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Search results for branchement

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39 datasets for “branchement”

  1. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  2. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jul 2022

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 30 Sept 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Compteurs gaz exploités en régie dans des sites de Rennes, Ville et Métropole

    Rennes Métropole - Direction du Patrimoine BâtiUpdated 5 Feb 2025

    … Référence du point de comptage et estimation du branchement (Source GRDF) - batiment_desservi : Nom du site desservi - adresse …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Compteurs gaz exploités en régie dans des sites de Rennes, Ville et Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Feb 2025

    … Référence du point de comptage et estimation du branchement (Source GRDF) \- batiment_desservi : Nom du site desservi \- adresse …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Oct 2014

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Repère cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    … extrémité de segments cyclables) ou un point de branchement situé sur un segment cyclable indiquant l’accès à …

  12. data.gouv.fr

    Repère cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025

    … extrémité de segments cyclables) ou un point de branchement situé sur un segment cyclable indiquant l’accès à …

  13. data.gouv.fr

    Zone de compétence AEP infra-communal

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Oct 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024

    … un nettoyage soigné des regards de visite et branchements sur la section située sous le domaine public. Tous …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon – Affleurant Point

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Exemples : * bouche à clé (AEP 04), * bouche à clé ou branchement gaz ou petite plaque gaz (GAZ 04 …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Localisation et caractéristiques des installations de production d'électricité pour les sites de Rennes, Ville et Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Feb 2025

    … Référence du point de livraison du branchement \- batiment_desservi : Bâtiment lié à l'installation \- adresse : Adresse du compteur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation et caractéristiques des installations de production d'électricité pour les sites de Rennes, Ville et Métropole

    Rennes Métropole - Direction du Patrimoine BâtiUpdated 5 Feb 2025

    … Référence du point de livraison du branchement - batiment_desservi : Bâtiment lié à l'installation - adresse : Adresse du compteur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Belib réseau parisien de bornes de recharges accélérées 22 kw AC-DC pour véhicules électriques

    DELETED DELETEDUpdated 17 Dec 2023

    … 22 kW AC ou DC 1 station = 1 branchement au réseau Enedis avec un abonnement d’une puissance …

    • DOC
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … disposant de la fibre optique au point de branchement optique (PBO) à proximité, moins 150 mètres en général …

    • CSV
    • PDF
“branchement” datasets · Open Data Finder