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Search results for avertissements

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707 datasets for “avertissements”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Tribus en Province Nord

    Province NordUpdated 2 Nov 2026

    … des Systèmes d'Information de la Province-Nord . Avertissement: Les photos des maisons communes sont des photos anciennes …

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  2. data.gouv.fr

    Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019

    … âge, genre, bénéficiaires CMU complémentaire Avertissement _: deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions …

    • CSV
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    • ZIP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres scolaires de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 2 Nov 2026

    … rattachement en fonction de votre lieu de résidence. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16 …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Gonfleurs en libre-service Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026

    … Des pompes à vélo en libre-service Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16/09 …

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  5. data.gouv.fr

    COMPTES ASSOCIATIONS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … et Libertés, conformément au document** **[AVERTISSEMENT](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/AVERTISSEMENT-Donnees_a_caractere_personnel.pdf …

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    • DTD
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Demandeurs d'emploi 2016 à 2018 Quartiers prioritaires m2A

    INSEEUpdated 28 Nov 2019

    … Insee Avertissement : deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions . Couverture Spatiale : Illzach - Mulhouse …

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  7. data.gouv.fr

    Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Apr 2022

    … Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Périmètres scolaires de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 2 Nov 2026

    … rattachement en fonction de votre lieu de résidence. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16 …

    • CSV
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    • OCTET-STREAM
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
  9. data.gouv.fr

    Demandeurs d'emploi 2016 à 2018 Quartiers prioritaires m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Nov 2019

    … Insee Avertissement _: deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions_. Couverture Spatiale : Illzach - Mulhouse …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Réussite aux examens de la voie professionnelle

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    « Avertissement : ce jeu de données n’est plus actualisé. » Taux de réussite national par spécialité de diplôme, global …

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  11. data.gouv.fr

    Réussite aux examens de la voie professionnelle

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    **« Avertissement : ce jeu de données n’est plus actualisé. »** ** **Taux de réussite national par spécialité de diplôme, global …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Planning de mise à jour des publications, des jeux de données statistiques et des datavisualisations associées

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 29 Oct 2026

    … données statistiques et des datavisualisations associées en 2025. Avertissement : Pour les publications qui ont une date de mise …

    • CSV
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    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020

    Nantes MétropoleUpdated 30 Jul 2026

    Zones de port du masque obligatoire du 14/08/2020 au 12/09/2020 Avertissement : L'obligation de …

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  14. data.gouv.fr

    Gonfleurs en libre-service Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026

    … velo-73930.kjsp?RH=A_VELO&RF=1417790485687) Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16 …

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  15. data.gouv.fr

    Planning de mise à jour des publications, des jeux de données statistiques et des datavisualisations associées

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Oct 2026

    … données statistiques et des datavisualisations associées en 2025. **Avertissement** : Pour les publications qui ont une date de mise …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020

    Nantes MétropoleUpdated 30 Jul 2026

    Zones de port du masque obligatoire du 14/08/2020 au 12/09/2020 * * * **Avertissement : L'obligation de …

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  17. data.gouv.fr

    Marseille - Marchés publics

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    … compris celles attribuées par les Mairies de Secteur. Avertissement sur le format des données : le numéro identifiant unique …

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  18. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018

    CNILUpdated 20 Jun 2018

    … RGPD, dans un format ouvert et aisément réutilisable. **Avertissement 1** : les données publiées ne concernent pas les formalités …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole - Fréquentations

    Nantes MétropoleUpdated 26 Jun 2025

    … jeu de données Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole . Avertissement : - En raison de problèmes techniques, nous ne sommes pas …

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  20. data.gouv.fr

    Lieux de tournage à Paris

    DododataUpdated 30 Apr 2018

    … séries télévisées et téléfilms à Paris en 2016. Avertissement : certains films ont pu changer de nom entre le …

    • GEOJSON
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