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40 datasets for “agrees-ce”

  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements de production d'ovoproduits agréés CE / Eggs and egg products processing plan 19

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  2. data.gouv.fr

    Liste des ateliers de traitement du gibier sauvage (petit gibier sauvage) agréés CE / small wild game meat

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  3. data.gouv.fr

    Liste des salles d'abattage agréées à la ferme agréés CE / Meat from poultry and lagomorphs farm

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements de production de lait et de produits laitiers agréés CE / Raw milk and dairy

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  5. data.gouv.fr

    Liste des ateliers de traitement du gibier sauvage (gros gibier sauvage) agréés CE / large wild game meat

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  6. data.gouv.fr

    Liste des ateliers de découpe de viandes de gibiers d'élevage agréés CE / Meat of farmed game cutting

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  7. data.gouv.fr

    Liste des ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie agréés CE / Meat of domestic ungulates cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Jan 2016

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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  8. data.gouv.fr

    Liste des ateliers de découpe de viandes de volailles, de lapins (et apparentés) agréés CE / Meat from poultry and lagomorphs cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements autorisés à utiliser des laits non conformes pour la fabrication de fromages de plus de 60 jours agréés CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  10. data.gouv.fr

    Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    L'ensemble des listes officielles mises א disposition par le Ministטre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et …

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  11. data.gouv.fr

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

  12. data.gouv.fr

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

  13. data.gouv.fr

    Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des établissements agrées au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

  15. data.gouv.fr

    Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  20. data.gov.au

    Economic consequences of a scrapie outbreak in Australia

    Australian Bureau of Agricultural and Resource Economics and SciencesUpdated 9 Aug 2023

    … on beef to Korea is based on existing agreed certification with Korea requiring Australian exporters to include an …

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