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32 datasets for “acces-public”
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Bornes IRVE Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz de l'Eure
Syndicat Intercommunal de l'Electricite et du GaZ de l'EureUpdated 6 Dec 2024
Tableau regroupant les points de charge en accès public du SIEGE 27 : Syndicat Intercommunal de l’Électricité et …
- CSV
- data.gouv.fr
Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Localisation des NRO posés ou en cours d'étude en Bretagne
DELETED DELETEDUpdated 29 Jan 2019
… Pas de restriction d’accès public Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion …
- ZIP
- data.gouv.fr
Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Localisation des Sous-Répartiteurs Optiques (SRO) posés ou en cours d'étude
DELETED DELETEDUpdated 29 Jan 2019
… Pas de restriction d’accès public Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion …
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28) au 15/11/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Nov 2025
… Dreal Centre -Val de Loire - Murièle ÉTANGSALÉ au 02 36 17 45 77 Pas de restriction d'accès …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Orthophotographie - CCPC - 2020
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public. Les données concernant les établissements pénitentiaires sont exclus …
- OGC:WMS-1.3.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Données Plan de Ville Communal et Intercommunal de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Oct 2026
… flux de données](https://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/communication/acces_QGIS_sur_public/acces_public_rm.pdf)
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)
DDT TarnUpdated 8 Aug 2023
… debroussaillement-une-obligation-legale Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE. Consultation au 1 / 25 000 Couche …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Spots de street workout et de fitness en plein air en France
CallisthéniesUpdated 6 Oct 2026
… plein air et des parcours de santé en accès public en France, métropole et outre-mer. Il est …
- GEOJSON
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
2024 - Programme local de l'habitat - Tarn
DDT TarnUpdated 28 Feb 2024
… Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE. Aucune condition d'accès ne s'applique. Utilisation libre sous …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Orthophotographie sans dévers - MEL - 2016
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public …
- OGC:WMS
- OGC:WMS-1.3.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Administration
Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026
… Diffusion du jeu de données** En fonction du niveau d’accès : * **Public interne** (équipe pédagogique) : données complètes * **Familles …
- data.gouv.fr
Martigues - Numérique - Lieux d'inclusion
Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025
… l'établissement concerné. ``` ## Horaires d'ouverture pour l'accès public (horaires) ``` * Définition : précise les horaires (matin et/ou …
- CSV