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32 datasets for “acces-public”

  1. data.gouv.fr

    Bornes IRVE Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz de l'Eure

    Syndicat Intercommunal de l'Electricite et du GaZ de l'EureUpdated 6 Dec 2024

    Tableau regroupant les points de charge en accès public du SIEGE 27 : Syndicat Intercommunal de l’Électricité et …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Localisation des NRO posés ou en cours d'étude en Bretagne

    DELETED DELETEDUpdated 29 Jan 2019

    … Pas de restriction d’accès public Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Localisation des Sous-Répartiteurs Optiques (SRO) posés ou en cours d'étude

    DELETED DELETEDUpdated 29 Jan 2019

    … Pas de restriction d’accès public Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28) au 15/11/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Nov 2025

    … Dreal Centre -Val de Loire - Murièle ÉTANGSALÉ au 02 36 17 45 77 Pas de restriction d'accès …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Orthophotographie - CCPC - 2020

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public. Les données concernant les établissements pénitentiaires sont exclus …

    • OGC:WMS-1.3.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Données Plan de Ville Communal et Intercommunal de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Oct 2026

    … flux de données](https://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/communication/acces_QGIS_sur_public/acces_public_rm.pdf)

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)

    DDT TarnUpdated 8 Aug 2023

    … debroussaillement-une-obligation-legale Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE. Consultation au 1 / 25 000 Couche …

    • MAPINFO TAB
  8. data.gouv.fr

    Spots de street workout et de fitness en plein air en France

    CallisthéniesUpdated 6 Oct 2026

    … plein air et des parcours de santé en accès public en France, métropole et outre-mer. Il est …

    • GEOJSON
    • CSV
    • TXT
  9. data.gouv.fr

    2024 - Programme local de l'habitat - Tarn

    DDT TarnUpdated 28 Feb 2024

    … Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE. Aucune condition d'accès ne s'applique. Utilisation libre sous …

    • MAPINFO TAB
  10. data.gouv.fr

    Orthophotographie sans dévers - MEL - 2016

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public …

    • OGC:WMS
    • OGC:WMS-1.3.0-HTTP-GET-CAPABILITIES
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  11. data.gouv.fr

    Administration

    Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026

    … Diffusion du jeu de données** En fonction du niveau d’accès : * **Public interne** (équipe pédagogique) : données complètes * **Familles …

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Martigues - Numérique - Lieux d'inclusion

    Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025

    … l'établissement concerné. ``` ## Horaires d'ouverture pour l'accès public (horaires) ``` * Définition : précise les horaires (matin et/ou …

    • CSV
“acces-public” datasets · Open Data Finder