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234 datasets for “ac2”
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Enceintes de sites liées aux servitudes de la catégorie AC2 (sites inscrits et classés) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Jan 2017
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente …
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- WMS
- WFS
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Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Les servitudes AC2 correspondent aux sites inscrit et classés.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
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AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2026
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique …
- WFS
- MAPINFO TAB
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AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Feb 2026
Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque …
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
a825e42f-afec-4573-ac22-f64cc887bc84
IfremerUpdated 27 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral d'outre-mer …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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GPU: AC2 (sites inscrits et classés) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Jul 2022
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
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GPU : AC2 (sites inscrits et classés) générateur dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Aug 2025
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
- data.gouv.fr
AC2 : Servitudes relatives aux sites inscrits et classés (Zone d'incertitude) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Mar 2026
Zones d'incertitudes autour des servitudes relatives aux sites inscrits et classés. Une zone tampon appelée zone d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Servitudes : AC2 organisme gestionnaire de servitudes d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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PLUi-SUP-Protection des monuments naturels et sites inscrits ou classés (AC2)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (AC2) visant la protection et la conservation des monuments naturels et des sites dont …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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AC2 : Servitudes relatives aux sites inscrits et classés dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Mar 2026
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Eure-et-Loir (28) au 30/01/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Feb 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2026
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Assiette des SUP AC2
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Sept 2025
Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitudes : AC2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Data from the "Irrigated and intensive conservation agriculture" long term monitoring
Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'EnvironnementUpdated 17 Jul 2026
Data from the "Irrigated and intensive conservation agriculture" long term monitoring: Experimentation of the transition from standard irrigated …
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- OGC:WMS