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105 datasets for “ac1”
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Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Jul 2014
Report des périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits, à l'échelle cadastrale. Localisation des monuments …
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DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Générateur de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Monuments historiques (surfaciques) générant les servitudes de la catégorie AC1, en Eure-et-Loir, au 14/04/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Apr 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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- WFS
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PLUi-SUP-Protection des monuments historiques (AC1)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (AC1) visant à assurer la conservation et la mise en valeur des immeubles présentant …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2025
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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- WMS
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SUP_AC1 - Périmètres de protection des monuments historiques dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 6 Nov 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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- WMS
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la …
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Les generateurs de la SUP AC1
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les …
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AC1 : Servitude de protection des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Oct 2025
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …