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105 datasets for “ac1”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Jul 2014

    Report des périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits, à l'échelle cadastrale. Localisation des monuments …

  2. data.gouv.fr

    DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Générateur de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Monuments historiques (surfaciques) générant les servitudes de la catégorie AC1, en Eure-et-Loir, au 14/04/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Apr 2026

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Protection des monuments historiques (AC1)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique (AC1) visant à assurer la conservation et la mise en valeur des immeubles présentant …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2025

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

  7. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    SUP_AC1 - Périmètres de protection des monuments historiques dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 6 Nov 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

  9. data.gouv.fr

    DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023

    … Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]

    DDTM NordUpdated 23 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Les generateurs de la SUP AC1

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023

    … Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    AC1 : Servitude de protection des monuments historiques

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Oct 2025

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …

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