Search results for SCDL
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610 datasets for “SCDL”
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Déliberation de la Ville de La Possession - 11 avril 2026
Mairie de La PossessionUpdated 23 Apr 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Déliberation de la Ville de La Possession - 06 juin 2026
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Délibération de la Ville de La Possession - janvier 2022
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Délibération de la Ville de La Possession - mars 2022
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Délibération de la Ville de La Possession - juin 2022
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Déliberation de la Ville de La Possession - 18 juillet 2026
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Données essentielles des conventions de subvention sup à 23000 euros accordées par le Département d'Ille et Vilaine
Département d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Dec 2023
… De fait, la spécification SCDL du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
- XLSX
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Subventions (organisation Ecole des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire)
Ecole des beaux-arts de Nantes Saint-NazaireUpdated 30 Mar 2026
… du schéma "Subventions" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions)
- CSV
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Décision modificative 2021 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Apr 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Décision modificative 2022 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Décision modificative 2024 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions Commune de Fronton
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 22 Mar 2024
… de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de …
- CSV
- JSON
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Délibérations du CCAS de la Ville de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Conforme au schéma de données National [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/). Les …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Oct 2025
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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- GEOJSON
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jan 2023
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Subventions du Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019
**Subventions attribuées par le Département des Hautes-Pyrénées depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.** Les collectivités …
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Budget des collectivités et établissements publics locaux (organisation VILLE DE QUIMPER)
VILLE DE QUIMPERUpdated 27 Aug 2026
… data.gouv.fr.](https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget) Les fichiers contiennent les données concernant le budget …
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Catalogue de données
Mairie de CannesUpdated 9 Jun 2026
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/latest.html ).
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Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 22 Mar 2024
… de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de …
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- JSON
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Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé
Ville de Saint-AvéUpdated 16 Sept 2020
… Liste des subventions attribuées par une collectivité", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/
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