Search results for occupation code
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1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.uk
Bassetlaw District Council Land and Building Asset
Bassetlaw District CouncilUpdated 24 Jun 2026
… Transparency Code compliance. The CSV dataset contains information on Site Type, Location, Tenure Type and Occupancy Type. Please …
- CSV
- Data.gov Catalog
Fatality Analysis Reporting System ( FARS )
National Highway Traffic Safety AdministrationUpdated 3 Sept 2026
… Each crash has more than 100 coded data elements that characterize the crash, the vehicles, and the people …
- HTML
- data.gouv.fr
Aires urbaines
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Data.gov Catalog
Zoning and Overlay Districts Map
City of TempeUpdated 9 Jun 2026
… Zoning Code Information: City of Tempe Zoning and Development Code
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- data.gov.au
Vocational education and training course enrolments by industry and region
Department of Jobs, Skills, Industry and RegionsUpdated 25 Jun 2025
Vocational education and training (VET) course enrolments by industry and occupation shows the relationship between the number of …
- XLS
- data.gouv.fr
Localisation des zones de mouillages autorisés dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"
Office Français de la BiodiversitéUpdated 6 Feb 2018
… AOT ou concession occupation : période d'occupation surf_occup nat_2000nat : dans zone N2000 (O : oui) ou (N …
- data.gouv.fr
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 26 Feb 2020
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2019. téléchargeable …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- Socrata networkLive preview
Monthly population indicators from July 2005 through 2020 by ZIP and parish for the New Orleans metro and select other parishes
data.datacenterresearch.orgUpdated 23 Jul 2020
Residential addresses actively receiving mail by ZIP code and parish for the New Orleans metro area and other …
- CSV
- JSON
- SODA API
- Opendatasoft hubLive preview
Information sur les mailles SAFRAN
Bertuzzi, PatrickUpdated 12 Nov 2025
… occupation du sol, - découpage administratif, Résultats, méthodologie et codes de calcul à partir des données d'occupation du …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Feb 2019
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Cantal 2010
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2016
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2012 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
… Les îlots et leur occupation culturale sont déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC …
- data.gouv.fr
OCS GE Artificialisation
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Oct 2026
… 101-2-1 issu de la loi Climat et Résilience https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc …
- WMTS
- WMS
- data.gouv.fr
SERVITUDES RELATIVES AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION INSTITUÉES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 141-1 à L. 141-7 DU CODE FORESTIER EN ESSONNE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 17 Apr 2019
… Le classement comme forêt de protection interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol …
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Feb 2011
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… un identifiant unique, l'adresse, la commune, le code INSEE ainsi que des informations pratiques (Nombre d'emplacement …
- GEOJSON
- CSV
- SHP
- data.gouv.fr
Zone agricole protégée (Savoie)
DDT SavoieUpdated 16 Feb 2026
… code de l'urbanisme et lorsque le terrain est situé à l'intérieur d'un plan d'occupation …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Zone agricole protégée (Rhône)
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 20 Apr 2018
… code de l'urbanisme et lorsque le terrain est situé à l'intérieur d'un plan d'occupation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS