Search results for cotisation

Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région x secteur NA28

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 24 May 2023

Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …

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Rapport de dépendance des personnes âgées

SIG-GR · Updated 7 Jul 2025

… personnes en âge de travailler, qui paient des cotisations sociales en cas d'occupation d'un emploi rémunéré …

Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 24 May 2023

Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …

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Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016

DREES/OSOL/BRET · Updated 18 Jan 2021

… Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …

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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (1998-2022)

URSSAF · Updated 2 Apr 2024

… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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Durées d'assurance limitées et non limitées des retraites attribuées dans l'année

DSPR · Updated 5 Nov 2026

… La durée d'assurance limitée prend en compte la durée cotisée au régime général (elle ne prend pas …

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Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, par région

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 24 May 2023

Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …

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Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016

Ministère des Solidarités et de la Santé · Updated 18 Jan 2021

… Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …

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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998)

Urssaf · Updated 9 Nov 2026

… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 22 Nov 2023

Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur du secteur privé, le nombre …

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Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 24 May 2023

Données trimestrielles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa/PPV et Covid), le nombre d’établissements concernés …

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La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe

Ministère des Solidarités et de la Santé · Updated 13 Mar 2017

… Par ailleurs, les Français sont moins favorables à une restriction des prestations sociales aux seuls cotisants et un …

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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (1998-2022) - CC Romorantinais-Monestois

Urssaf · Updated 9 Nov 2026

… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)

Ministère de l'économie, des finances et de la relance · Updated 2 Oct 2026

… il s'agit de personnes morales situées en Alsace-Moselle et donc exonérées de certaines cotisations. - certains codes …

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Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)

Ministère de l'économie, des finances et de la relance · Updated 2 Oct 2026

… il s'agit de personnes morales situées en Alsace-Moselle et donc exonérées de certaines cotisations. - certains codes …

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Etablissements, emplois et équivalents plein temps, selon l'activité économique et la forme juridique, dès 2011

Office fédéral de la statistique · Updated 21 Sept 2026

… OFS), qui couvre toutes les entreprises versant des cotisations AVS obligatoires pour leur personnel ainsi que pour leur …

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Etablissements, emplois et équivalents plein temps, par secteur économique, dès 2011

Office fédéral de la statistique · Updated 21 Sept 2026

… OFS), qui couvre toutes les entreprises versant des cotisations AVS obligatoires pour leur personnel ainsi que pour leur …

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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

Ministère de l'économie, des finances et de la relance · Updated 4 Oct 2026

… il s'agit de personnes morales situées en Alsace-Moselle et donc exonérées de certaines cotisations. - certains codes …

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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

Ministère de l'économie, des finances et de la relance · Updated 4 Oct 2026

… il s'agit de personnes morales situées en Alsace-Moselle et donc exonérées de certaines cotisations. - certains codes …

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Nombre d'établissements privés et de salariés en Mayenne (URSSAF)

Acoss-Urssaf · Updated 30 Jul 2026

… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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