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795 datasets for “parcellaire”
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Petite région agricole (PRA) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …
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Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux …
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Vergers identifiés dans le RPG 2016 dans des communes non vectorisées en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 16 Mar 2017
… a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles …
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Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026
… Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de …
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
Centroïde de parcelle existante ou ayant existée mais disparue suite à un remembrement ou une division parcellaire. Sources …
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Historique des parcelles cadastrales (filiation)
Christian QuestUpdated 28 Apr 2019
Ce jeu de données est une version reformatée des "[Documents de Filiation Informatisés](https://www.data.gouv.fr …
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Vasserot Parcelles (1810 - 1836)
Programme ANR Analyse diachronique de l'espace ParisienUpdated 18 Feb 2019
Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet …
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Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF par île et commune - Format DXF
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système de …
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V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite …
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EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
EA se rapporte aux surfaces artificialisées Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est …
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VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 10 Feb 2024
VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est …
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Indicateurs sur les successions culturales 2015-2021
DEDIEU, MARIE-SOPHIEUpdated 25 Apr 2025
Lien vers la fiche source Indicateurs sur les successions culturales 2015-2021 Les indicateurs, portant notamment sur la …
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AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …) Une SNA est un élément topographique présent dans …
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Indicateurs sur les successions culturales 2015-2022
DEDIEU, MARIE-SOPHIEUpdated 5 Mar 2026
Lien vers la fiche source Indicateurs sur les successions culturales 2015-2022 Les indicateurs, portant notamment sur la …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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RPG sol et climat 2015
Lardot, BenjaminUpdated 25 Aug 2025
Lien vers la fiche source Information sur le sol et le climat des parcelles du RPG 2015 Ce …
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RPG sol et climat 2016
Lardot, BenjaminUpdated 25 Aug 2025
Lien vers la fiche source Information sur le sol et le climat des parcelles du RPG 2016 Ce …
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RPG sol et climat 2017
Lardot, BenjaminUpdated 25 Aug 2025
Lien vers la fiche source Information sur le sol et le climat des parcelles du RPG 2017 Ce …
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RPG sol et climat 2018
Lardot, BenjaminUpdated 25 Aug 2025
Lien vers la fiche source Information sur le sol et le climat des parcelles du RPG 2018 Ce …
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