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9 datasets for “zone-vulnerable”
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région …
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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026
Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en …
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Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023
La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021
Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2026 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2026
… Sont désignées comme « zones vulnérables » les territoires qui alimentent des eaux considérées comme atteintes ou susceptibles d'être …
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Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2024
… À l'intérieur de ces zones vulnérables, les exploitants agricoles sont soumis à plusieurs mesures édictées par arrêté …
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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
… l'Estuaire de la Loire (SAGE) identifie des zones vulnérables aux phénomènes de ruissellement et d’érosion des …
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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2024
… zones d'actions renforcées (ZAR) au sein des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates. Elles sont constituées …
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