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42 datasets for “zone-geographique”

  1. data.gouv.fr

    Montée en débit cuivre dans le Cher 2018 - 2020

    Berry NumériqueUpdated 29 Nov 2022

    Zones géographiques concernées par la montée en débit du réseau cuivre (offre Point de Raccordement Mutualisé – PRM) entre …

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  2. data.gouv.fr

    Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement des …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  5. data.gouv.fr

    Catastrophes naturelles à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    … Le fichier permet de connaître la date de la déclaration, le type de catastrophe et la zone géographique …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de défense et de sécurité 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jan 2017

    … Le système de coordonnées est WGS84 (EPSG:4326) Chaque zone géographique possède des attributs : - id - Nom - siège - ressort …

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  11. data.gouv.fr

    Logement - Liste des communes selon le zonage ABC

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026

    … Par ordre décroissant de tension, les zones géographiques sont : Abis, A, B1, B2 et C. Le zonage ABC …

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  12. data.gouv.fr

    Fréquence de collecte des déchets

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … déchets ménagers sur territoire de Bordeaux Métropole par zone géographique. Pour chaque zone, il est possible de connaître …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFEm)

    Toulouse métropoleUpdated 16 Jan 2024

    Il s’agit d’une zone géographique dans laquelle les véhicules les plus polluants ne pourront plus circuler …

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  14. data.gouv.fr

    Effectifs des Espaces Territoriaux d'Accès aux Premiers Savoirs-ETAPS_2010_2012

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … les lieux de formation sont repérés par leurs zones géographiques (COTEFE). **Source** : Service Observation, Ingénierie et Pilotage de …

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  15. data.gouv.fr

    Nombre de bureaux de vote par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026

    La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …

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  16. data.gouv.fr

    Cyclotourisme - Les boucles cyclotouristiques - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … boucle` | Nom de la boucle | `String` | | `zone_geo` | Zone géographique | `String` | | `etat` | Ouverture de la boucle | `String` | Pour …

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  17. data.gouv.fr

    Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … Un domaine skiable est une zone géographique aménagée pour la pratique des sports d'hiver, principalement le ski …

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  18. data.gouv.fr

    POLYGONE AGENCES CD76 20210616

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021

    … Région, au Département, à la commune ou par zone géographique au choix. * Data.gouv : [https://www.data.gouv …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  19. data.gouv.fr

    Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023

    … l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Vous ne pouvez en aucun cas les …

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  20. data.gouv.fr

    Corridor de largeur 10 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023

    … l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Vous ne pouvez en aucun cas les …

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