Search results for zonage-planification
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55 datasets for “zonage-planification”
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EPCI compétence urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Sept 2021
EPCI ayant pris la compétence urbanisme - Septembre 2021
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Table de correspondance commune-SCOT (extraction SUDOCUH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 18 Dec 2025
Il s'agit d'une extraction des "schémas de cohérence territoriale par communes" depuis Docurba, plateforme ministérielle qui …
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Loire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Nov 2017
Attention donnée historique non maintenue. Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Rhône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT La base de données Occupation du Sol à l'échelle …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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Périmetre des SCOT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025
SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du …
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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022
Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se …
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