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31 datasets for “zonage-eau”
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essai_BDCOM_01
DREAL OccitanieUpdated 24 Jan 2019
zzzzz
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limites ouvrages confluences sur l'Axe Rhône-Saône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Oct 2026
couche de points représentant les ouvrages hydrauliques définissant la limite de notre périmètre de compétence dans les affluents …
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Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Les zones d’actions renforcées correspondent aux aires d’alimentation des captages présentant des teneurs en nitrates supérieures …
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Bassins versants des masses d'eau (Loire-Bretagne)
DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Sept 2018
Pour vérifier l'atteinte de ces objectifs, la DCE demande de délimiter des masses d'eau, qui sont …
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EPAGE RHONE MEDITERRANEE
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2024
Les EPAGE sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L 213-12 du Code de l’environnement. Ils …
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inventaire des gravières situées dans le lit majeur de l’Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2019
Cet inventaire identifie les gravières situées dans le lit majeur de la rivière. Pour certaines gravières une appréciation …
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Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par …
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SDAGE - Gestion quantitative
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Jun 2022
En France comme dans les autres pays membres de l'union européenne, les "plans de gestion" des eaux …
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Bassins versant topographiques - Auvergne-Rhône-Alpes 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Jun 2025
Jeu de données des bassins versant topographiques BD Topage® version 2024 Il s'agit d'une aire de …
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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2024
Le 7ème programme d'actions régional (PAR) en vue de la protection des eaux contre la pollution par …
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Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023
La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le …
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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026
Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en …
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Classement actuel des cours d'eau - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 May 2021
Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux - communes concernées sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
* Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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Zones d'Actions Renforcées Nitrate - ZAR - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Dec 2024
(Arrêté n° 2018-248 établissant le programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre …
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[DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …
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