Search results for zonage
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569 datasets for “zonage”
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(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018
(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
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Zonage PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Zonages du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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Zonages d'assainissement approuvés - Saint-Lô Agglo - 2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 7 Nov 2025
Zonages d'assainissement approuvés dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. **Contexte de collecte** Limites …
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DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent …
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Zonage des eaux pluviales approuvé - Saint-Lô Agglo - 2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 7 Jan 2025
Zonage des eaux pluviales approuvé dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. **Contexte de collecte …
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Zonage PLU
Mairie de CannesUpdated 24 Jun 2024
Zonages du PLU. Visualiser le jeu de données sur le portail géographique de la ville de Cannes : [Voir …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local de l'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération est composé d'un zonage …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Zonage
Nantes MétropoleUpdated 22 Apr 2019
Zonage du PLUm en vigueur * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme …
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ZONAGE DES DOCUMENTS D'URBANISME De CAUVALDOR (Format SHP)
Communauté de communes Causses et Vallée de la DordogneUpdated 27 May 2019
Couche SIG des zonages (POS, PLU, PLUI, CC) des communes de CAUVALDOR. Les dossiers complets (SIG + PDF) sont …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Zonage PPRL pour l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 23 May 2023
Zonage du PPRL mis en place en 2018.
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5 …
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Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …
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Synthèse communale des zonages écologiques du Sraddet
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023
Synthèse communale des zonages écologiques relatifs au schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des …
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …
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PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez …
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Zonage sismique de la France
wpdUpdated 30 Jul 2018
… Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité …
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