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8 datasets for “utilisation-du-sol”
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PLUi
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025
… fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025
… fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un …
- WMS
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le …
- WFS
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le …
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- WFS
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Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Sept 2025
… de la production agricole, en matière d’utilisation du sol, notamment en ce qui concerne la localisation, la …
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire considéré.Le PLU doit permettre …
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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024
… de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de …
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