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199 datasets for “unite-de-declaration”
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Synthèse communale des Aléas miniers connus en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2024
Par commune, les différents types d'aléas miniers connus
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
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Circonscriptions électorales de Guyane (2012)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 2012. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …
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Circonscriptions électorales de Guyane (2010)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 2010. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …
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Circonscriptions électorales de Guyane (1986)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 1986. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …
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Circonscriptions électorales de Guyane (1958)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Limite des circonscriptions électorales de Guyane en 1958. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la …
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Unités paysagères des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Sept 2016
Délimitation des unités paysagères de l'Atlas de Paysages de la région des Pays de la Loire.
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Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …
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Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Nov 2023
Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier
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Circonscriptions électorales de la Collectivité Territoriale de Guyane (2015)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Limite des circonscriptions électorales de la Collectivité Territoriale de Guyane en 2015. Cette donnée est basée sur la …
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) en Auvergne Rhône Alpes - Extraction GPU
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Aug 2025
Périmètres de servitudes d'utilité publique en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction du géoportail de l'urbanisme (GPU).
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
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Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 22 Nov 2024
Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette …
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Communes prioritaires pour le PDPFCI 2013 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Nov 2023
Communes prioritaires pour le PDPFCI ( Plan départemental de protection des forêts contre les incendies ) 2013, classées par ordre …
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Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Les zones d’actions renforcées correspondent aux aires d’alimentation des captages présentant des teneurs en nitrates supérieures …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2015
Préciser : - La référence à la circulaire - Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition …
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …
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Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
Cartographie indicative à l’échelle départementale des aléas rocheux et des forêts avec un rôle de protection potentiel …
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