Search results for titulaire
FiltersZIP
39 datasets for “titulaire”
- data.gouv.fr
Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Région BretagneUpdated 11 Jul 2026
… achat public, il contient les données relatives aux titulaires des contrats de la Région Bretagne et de son …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
- CSV
- JSON
- SHP
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- ZIP
- +1
- data.gouv.fr
Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… la fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Part des 25-34 ans titulaires d'un diplôme de l'enseignement supérieur en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2024
… Source : [Observatoire des territoires](https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/part-des-25-34-ans-titulaires-dun …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Oct 2026
… L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1 …
- CSV
- JSON
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- ZIP
- data.gouv.fr
Places de stationnement PMR - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… Ces places sont aménagées et exclusivement réservées aux personnes titulaires de la carte mobilité inclusion (CMI) et de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2026 20260810
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Il fournit le nom des titulaires, l’objet et le montant des marchés, leur durée, etc. Des données …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… 241-4 du même code ; \- Les titulaires d'une allocation ou d'une rente d'invalidité attribuée dans …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
U Vagabondu
Régie de transport Communauté de communes Spelunca-LiamoneUpdated 15 Jun 2026
… TRANSPORTS A LA DEMANDE, VEHICULE EQUIPE TPMR, CHAUFFEURS TITULAIRES D'UNE FORMATION SPECIFIQUE TPMR LE SERVICE EST PROPOSE …
- ZIP
- GTFS-RT
- data.gouv.fr
Places de stationnement PMR
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Moncompteformation - Les usagers
Caisse des DépôtsUpdated 4 Oct 2026
… Les indicateurs disponibles permettent de comptabiliser le nombre de dossiers, le nombre de stagiaires (ou titulaire, un titulaire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Effectifs de retraités de l’IRCANTEC par département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
L’IRCANTEC est l’Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne
ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025
… sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 59 lots (dont …
- ZIP