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39 datasets for “titulaire”

  1. data.gouv.fr

    Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022

    Région BretagneUpdated 11 Jul 2026

    … achat public, il contient les données relatives aux titulaires des contrats de la Région Bretagne et de son …

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  2. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  3. data.gouv.fr

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    … la fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur …

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  4. data.gouv.fr

    Part des 25-34 ans titulaires d'un diplôme de l'enseignement supérieur en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2024

    … Source : [Observatoire des territoires](https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/part-des-25-34-ans-titulaires-dun …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  11. data.gouv.fr

    Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Oct 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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  12. data.gouv.fr

    Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021

    … Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1 …

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  13. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … Ces places sont aménagées et exclusivement réservées aux personnes titulaires de la carte mobilité inclusion (CMI) et de …

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  14. data.gouv.fr

    Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2026 20260810

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    … Il fournit le nom des titulaires, l’objet et le montant des marchés, leur durée, etc. Des données …

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  15. data.gouv.fr

    RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … 241-4 du même code ; \- Les titulaires d'une allocation ou d'une rente d'invalidité attribuée dans …

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  16. data.gouv.fr

    U Vagabondu

    Régie de transport Communauté de communes Spelunca-LiamoneUpdated 15 Jun 2026

    … TRANSPORTS A LA DEMANDE, VEHICULE EQUIPE TPMR, CHAUFFEURS TITULAIRES D'UNE FORMATION SPECIFIQUE TPMR LE SERVICE EST PROPOSE …

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  17. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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  18. data.gouv.fr

    Moncompteformation - Les usagers

    Caisse des DépôtsUpdated 4 Oct 2026

    … Les indicateurs disponibles permettent de comptabiliser le nombre de dossiers, le nombre de stagiaires (ou titulaire, un titulaire …

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  19. data.gouv.fr

    Effectifs de retraités de l’IRCANTEC par département de résidence

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    L’IRCANTEC est l’Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités …

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  20. data.gouv.fr

    Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne

    ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025

    … sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 59 lots (dont …

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“titulaire” datasets · Open Data Finder