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33 datasets for “tenant”

  1. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

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  2. data.gouv.fr

    Limites à grande échelle des aires urbaines du Nord - Pas-de-Calais (en 2010)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

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  3. data.gouv.fr

    Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

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  4. data.gov.uk

    Wigan Council Asset Boundaries

    Wigan Metropolitan Borough CouncilUpdated 21 Oct 2025

    … It includes sites which are Council owned (freehold) and those that we occupy as tenants under leases or …

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  5. data.gouv.fr

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021

    … est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de …

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  6. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  7. data.gouv.fr

    Cadastre : Parcelles

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019

    … C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dont le siège est en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 10 Jan 2017

    … au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie …

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  9. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021

    … agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des …

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  10. data.gov.uk

    Wigan Council Ownership

    Wigan Metropolitan Borough CouncilUpdated 22 Jul 2026

    … a property, and maintenance responsibility rests with the tenant or leaseholder, and not with Wigan Council. The question …

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  11. data.gouv.fr

    Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ils sont hiérarchisés selon plusieurs niveaux en tenant compte de la nature des phénomènes, de leur probabilité de …

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  12. data.gouv.fr

    PETR d'Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie …

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  13. Data.gov Catalog

    District Government Land Points

    Department of General ServicesUpdated 7 Nov 2026

    … CondoRelate Department of General Services (DGS) Leasing (Landlord & Tenant) DOCUMENTS NPS 2006 Reservation Listing DC Arcibus Data Real …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  14. data.gouv.fr

    Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 29 Sept 2025

    … une carte communale, ni d'un document en tenant lieu, ces dispositions sont fixées par le règlement national …

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  15. data.gouv.fr

    Couverture 2G, 3G, 4G à Rennes par opérateur Juillet 2015

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Sept 2016

    … la couverture des opérateurs est donc mesurée en tenant compte des accords de mutualisation et d'itinérance passés …

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  16. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … et mis en sécurité pour le 15 juin tenant compte des précisions suivantes : * Déviations piétons proscrites (les éventuelles …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Dec 2023

    … d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d’Accélération de la production d’ENergies Renouvelables en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jul 2024

    … d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction …

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  19. data.gouv.fr

    Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018

    … Celui-ci est établi, dans des conditions fixées par décret, en tenant compte du nombre d'habitants du …

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  20. data.gouv.fr

    Aires d'attraction des villes 2020 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Dec 2020

    … L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans …

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