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33 datasets for “tenant”
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Limites à grande échelle des aires urbaines du Nord - Pas-de-Calais (en 2010)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Wigan Council Asset Boundaries
Wigan Metropolitan Borough CouncilUpdated 21 Oct 2025
… It includes sites which are Council owned (freehold) and those that we occupy as tenants under leases or …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
… est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Cadastre : Parcelles
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019
… C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un …
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[DREAL OCCITANIE] Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dont le siège est en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 10 Jan 2017
… au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021
… agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des …
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Wigan Council Ownership
Wigan Metropolitan Borough CouncilUpdated 22 Jul 2026
… a property, and maintenance responsibility rests with the tenant or leaseholder, and not with Wigan Council. The question …
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Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ils sont hiérarchisés selon plusieurs niveaux en tenant compte de la nature des phénomènes, de leur probabilité de …
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PETR d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie …
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District Government Land Points
Department of General ServicesUpdated 7 Nov 2026
… CondoRelate Department of General Services (DGS) Leasing (Landlord & Tenant) DOCUMENTS NPS 2006 Reservation Listing DC Arcibus Data Real …
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Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Sept 2025
… une carte communale, ni d'un document en tenant lieu, ces dispositions sont fixées par le règlement national …
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Couverture 2G, 3G, 4G à Rennes par opérateur Juillet 2015
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Sept 2016
… la couverture des opérateurs est donc mesurée en tenant compte des accords de mutualisation et d'itinérance passés …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… et mis en sécurité pour le 15 juin tenant compte des précisions suivantes : * Déviations piétons proscrites (les éventuelles …
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Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Dec 2023
… d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction …
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Zone d’Accélération de la production d’ENergies Renouvelables en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jul 2024
… d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction …
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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018
… Celui-ci est établi, dans des conditions fixées par décret, en tenant compte du nombre d'habitants du …
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Aires d'attraction des villes 2020 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Dec 2020
… L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans …
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