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230 datasets for “syndication”
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Délibérations du comité syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
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Délibérations du bureau syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du bureau syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
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Communes - Syndicat des Mobilités de Touraine
Tours Métropole Val de LoireUpdated 26 Nov 2021
Les communes sur lesquelles la compétence mobilité est exercée par le Syndicat des Mobilités de Touraine
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Emprise des communes membres du Syndicat Mixte du Centre Médico-Sportif de la Guyane (SMCMSG) en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Emprises des communes membres de l'intercommunalité SMCMSG en 2014. Cette donnée est basée sur la limite administrative …
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Emprise des communes membres du Syndicat intercommunal du zoo de Macouria et de Montsinnery-Tonnegrande en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Emprise des communes membres du syndicat intercommunal du zoo de Macouria et de Montsinnery-Tonnegrande en 2014. Cette …
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- OGC:WMS
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Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014
Liste des syndicats d'initiative et offices de tourisme : département, raison sociale, adresse, téléphone, fax, e-mail, site …
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Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme
Région Île-de-FranceUpdated 9 Aug 2019
Liste des Offices de tourisme, Points Information Tourisme et Syndicats d'Initiative d'Île-de-France Données mises …
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EVEOLE DOUAI - reseau bus du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis - SMTD
EVEOLEUpdated 13 Oct 2026
GTFS incluant shapes.txt des lignes régulières. Les fichiers sont générés depuis le logiciel Heurès V9.
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Réseau Fil Bleu 2020-2021 - Syndicat des Mobilités
Tours Métropole Val de LoireUpdated 7 Sept 2023
Tracé du réseau Fil Bleu 2020-2021, lignes de bus et Tram sur Tours Métropole
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Réseau Fil Bleu 2021-2022 - Syndicat des Mobilités
Tours Métropole Val de LoireUpdated 26 Jul 2023
Tracé du réseau Fil Bleu 2021-2022, lignes de bus et Tram sur Tours Métropole
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Liste des syndicats des eaux
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 10 Dec 2025
Ce jeu de donnée fournit l'ensemble des syndicats des eaux potables mettant en œuvre la distribution sur …
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EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération …
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Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
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Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …
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Offre de transport du réseau Temo'b (Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch)
Fluo Grand EstUpdated 23 Jan 2026
… des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch (TeMo - Moselle Nord …
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Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin
Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac MarinUpdated 2 Jan 2026
Le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin (SMT), créé en 2004, est l’Autorité …
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Offre de transport du réseau SUB (Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy)
Fluo Grand EstUpdated 27 Jul 2026
… des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy, il est publié …
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Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey)
Fluo Grand EstUpdated 16 Jan 2026
… réseau de transport **Le Fil**, organisé par la Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey …
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Comptes des syndicats 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026
… Les comptes des syndicats 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes des syndicats pour la période 2018 …
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Comptes consolidés des syndicats 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 24 Jul 2026
… Les comptes consolidés des syndicats 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets …
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