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Search results for strategique

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56 datasets for “strategique”

  1. data.gouv.fr

    Carte Stratégiques du Bruit : 4eme échéance - 2023

    Métropole Rouen NormandieUpdated 22 Jun 2026

    Les Cartes Stratégiques du Bruit (CBS) permettent d'évaluer l'exposition des populations et des établissements sensibles (santé …

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  2. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme …

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  3. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégique (CBS) - Linéaire de la 5ème échéance de la directive "bruit dans l'environnement" en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 7 May 2026

    La directive "bruit dans l'environnement" impose la révision des cartes de bruit tous les 5 ans. Ces …

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  4. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas …

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  5. data.gouv.fr

    Zones humides stratégiques pour la gestion de l'eau du SAGE Estuaire de la Loire 2024

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2025

    Les zones stratégiques pour la gestion de l'eau (ZSGE) sont des zones humides dont la préservation ou …

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  6. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  7. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  8. data.gouv.fr

    Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017

    Tableau financier de suivi du Fond Régional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire de 2011 …

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  9. data.gouv.fr

    Bassins d'exploitation stratégique de gisements de matériaux - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique du poste de légende _"Préserver l'accès au bassin d'exploitation stratégique de gisements franciliens de …

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  10. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE

    CeremaUpdated 15 May 2025

    … Cette réglementation européenne impose l’élaboration, tous les 5 ans, à échéance fixe, des cartes de bruit stratégiques …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 May 2022

    Les zones de sauvegarde « ressources stratégiques » instaurent la priorité à l’usage « eau potable » de la ressource en …

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  12. data.gouv.fr

    Ecrans acoustiques (2020)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Jun 2026

    Cartographie de Bruit Stratégique Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 …

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  14. data.gouv.fr

    Structures d’accompagnement au développement économique et innovation

    Région BretagneUpdated 14 Mar 2019

    … nom, coordonnées, filière, marché d’application et domaine d’innovation stratégique. Il a été créé par BDI (Bretagne …

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  15. data.gouv.fr

    [AERMC] Zones de Sauvegarde sur le bassin Rhône-Mediterrannée

    DREAL OccitanieUpdated 28 Mar 2025

    La délimitation de zone de sauvegarde au sein des masses d'eau souterraines et des aquifères stratégiques pour …

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  16. data.gouv.fr

    Le SCOT

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 24 Oct 2024

    Le **Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Tourangelle** est un document de planification stratégique d’urbanisme et …

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  17. data.gouv.fr

    Bruit industriel - Zones où les valeurs limites sont dépassées, de 22h à 6h (indicateur Ln)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    **Cartographie de Bruit Stratégique** Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence …

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  18. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    … local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique …

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  19. data.gouv.fr

    Vue des tracés précis des canalisations Hydrocarbure Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022

    … Ces infrastructures stratégiques permettent l’acheminement d’énergies fossiles et présentent des enjeux de sécurité importants. Les données …

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  20. data.gouv.fr

    Bruit industriel - Zones exposées, de 22h à 6h (indicateur Ln)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    **Cartographie de Bruit Stratégique** Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence …

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