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27 datasets for “stabilite”

  1. data.overheid.nl

    Contour 37 - Grens tunnel stabiliteit 2026 actualisatie Omgevingsregeling

    NationaalGeoregister.nlUpdated 31 Oct 2026

    De geometrische begrenzing van de Contour 37 - Grens tunnel stabiliteit 2026 actualisatie Omgevingsregeling. Dit is de Rijkswaterstaat bron …

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  2. data.gouv.fr

    Cadastre : Sections

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019

    … Son périmètre est constitué dans la mesure du possible par des limites présentant un caractère suffisant de stabilité …

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  3. data.gouv.fr

    Points du canevas planimétrique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Mar 2026

    … de procéder avant usage à un contrôle de stabilité avec d'autres repères et à un contrôle des …

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  4. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine culturel - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 30 Sept 2020

    … pour plus de stabilité dans la mise à jour des données, les identifiants des champs ont été simplifiés …

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  5. data.gouv.fr

    Repères de nivellement du canevas altimétrique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 16 Mar 2026

    … à plusieurs repères proches, afin de contrôler leur stabilité. Seule la responsabilité de l’utilisateur sera engagée en …

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  6. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine culturel

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Oct 2025

    … pour plus de stabilité dans la mise à jour des données, les identifiants des champs ont été simplifiés …

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  7. data.gouv.fr

    Points du canevas géodésique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026

    … de procéder avant usage à un contrôle de stabilité avec d'autres repères et à un contrôle des …

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine culturel en Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2022

    … pour plus de stabilité dans la mise à jour des données, les identifiants des champs ont été simplifiés …

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  9. data.gouv.fr

    Stations du canevas géodésique de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Mar 2019

    … points géodésiques proches, ceci afin d’assurer leur stabilité. Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence …

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  10. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … proches, ceci afin de s’assurer de leur stabilité. La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l …

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  11. data.gouv.fr

    Repères de nivellement du canevas géodésique de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Mar 2019

    … points géodésiques proches, ceci afin d’assurer leur stabilité. Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence …

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  12. data.gouv.fr

    Repère de nivellement du canevas géodésique de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … proches, ceci afin de s’assurer de leur stabilité. La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l …

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  13. data.gouv.fr

    Concentrations hebdomadaires Pesticides sur la Region Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 14 Oct 2026

    … Les masses d’air peuvent ensuite transporter ces molécules sur de très longues distances selon la stabilité du …

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  14. data.gouv.fr

    Base SIRENE Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  15. data.gouv.fr

    Base SIRENE - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Nov 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  16. data.gouv.fr

    Base SIRENE des entreprises d'Orvault

    Nantes MétropoleUpdated 16 Jul 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  17. data.gouv.fr

    Base SIRENE des entreprises de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Sept 2023

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  18. data.gouv.fr

    Base SIRENE pour le département du Morbihan

    Ville de LanesterUpdated 19 Oct 2018

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  19. data.gouv.fr

    SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 2 Sept 2025

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  20. data.gouv.fr

    Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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