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508 datasets for “rapport”
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Rapports publiés par la Cour des comptes
Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017
… Le présent jeu de données concerne les rapports publiés par la Cour des comptes. Il a été mis …
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Kader Richtlijn Mariene Strategie (KRM) rapportage eenheden
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
Mariene rapportage eenheid voor Nederland afkomstig uit Kaderrichtlijn Mariene Strategie mariene rapportage eenheden Nederland. Voor deze gebieden voert …
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Rapports publiés par la Cour des comptes (2017, semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 27 Sept 2018
… Le présent jeu de données concerne les rapports publiés par la Cour des comptes. Merci de nous signaler …
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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées
Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020
Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont …
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Maquettes et rapports budgétaires de la Région Normandie depuis 2016 (PDF)
Région NormandieUpdated 13 Nov 2026
Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive …
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Rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes
Cour des comptesUpdated 7 Nov 2017
… Le présent jeu de données concerne les rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales. Il a …
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Données sur la rapportage communautaire : directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC)
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 13 Feb 2016
… Documentation : [https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives-nature](https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives …
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RSU_Châteauroux_Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Jul 2024
**Rapport Social Unique de Châteauroux Métropole** portant sur l'année précédente dans les conditions du décret du 30 …
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RSU_Châteauroux
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Jul 2024
**Rapport Social Unique de la ville de Châteauroux** portant sur l'année précédente dans les conditions du décret …
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Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et …
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Stort- en loswallen Noordzee (Nederlands Continentaal Plat)
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
Stort en loswallen op de Noordzee. Er zijn twee soorten stort en loswallen: vastgelegd mbv WBR vergunning incl …
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Stort- en loswallen Noordzee vakindeling (Nederlands Continentaal Plat)
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
Vakindeling van de Stort en loswallen op de Noordzee. Er zijn twee soorten stort en loswallen: vastgelegd mbv …
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Principales dépenses d'équipement depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 31 Oct 2026
Ce fichier donne en euros le montant des principales dépenses d'équipement à Issy dans les domaines de …
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Directive inondation - Enjeux rapportés territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 14 Mar 2014
… agglomération de Châtellerault et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive …
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Directive inondation - Enjeux rapportés du territoire à risque important d'inondations (TRI) du littoral Charentais
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 25 Jun 2014
… de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive …
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Directive inondation - Enjeux rapportés du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 27 Jun 2014
… de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive …
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[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MENDE (Lozère) - Enjeux rapportés
DREAL OccitanieUpdated 25 Jan 2017
… TRI) de MENDE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive …
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Directive inondation - Enjeux rapportés du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 19 Mar 2014
… de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive …
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Unités de gestion des anguilles (UGA)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été …
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Veendikte Dwingelderveld (historie)
NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Oct 2024
… Finke e.a., SC-DLO, Wageningen, rapport 439.
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