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51 datasets for “proposition”
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Natura 2000 : Propositions de Sites d'Importance Communautaire (pSIC) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des …
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- California Open Data
i03 Proposition1 Funding Areas
California Department of Water ResourcesUpdated 11 Nov 2026
This data depicts California Proposition 1 Funding Area boundaries as defined by Water Code §79744, which states, "(a …
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Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Watershed Restoration Grant Awards - CDFW [ds2663]
California Department of Fish and WildlifeUpdated 11 Nov 2026
PROPOSITION 1 GRANTS The Water Quality, Supply, and Infrastructure Improvement Act of 2014 (Proposition 1) provides funding to …
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Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… dataset/224400028_propositions-budget-participatif-2023-loire-atlantique/custom/) * [La page de recherche des propositions citoyennes avec filtres …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes
Région BretagneUpdated 9 Mar 2026
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Itinéraire balade
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Des propositions de circuits de promenade pour vous aider à découvrir l'immense patrimoine naturel régional
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Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020
… formation d’accueil * Le nombre de propositions faites * Le nombre de propositions faites aux différentes dates clés de …
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Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019
… réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la …
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Projets en développement en électricité renouvelable
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025
… Pour le réseau de RTE, il s’agit des projets ayant fait l’objet d’une « proposition d …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
… TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité.
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Contours géographiques des circonscriptions législatives
Jérôme DesboeufsUpdated 13 Jun 2024
… Intérieur) - [Proposition de contours des bureaux de vote](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/proposition-de-contours …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… https://www.data.gouv.fr/datasets/proposition-de-contours-des-bureaux-de-vote
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Réalisations des conseils de quartier depuis 2013
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …
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