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7 datasets for “prm”
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CD34_PRM_Bois ronds_SARF
Département de l'HéraultUpdated 11 Jun 2026
Tronçons RD règlementés par l'arrêté préfectoral de 2010 bois rond dans l'Hérault, donnée publiée dans le …
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CD34_PRM_Rd_SARF
Département de l'HéraultUpdated 11 Jun 2025
Dans le cadre du projet SARF, couche de données simplifiées des routes départementales de l'Hérault et/ou …
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CD34_PRM_Voies_DFCI_34_SARF
Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
Dans le cadre du projet SARF, couche de données simplifiées des Pistes de défense de la forêt contre …
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Montée en Débit ADSL
Tarn-et-Garonne NumériqueUpdated 30 Oct 2019
Ce jeu de données représente les opérations de Montée en Débit ADSL réalisées en Tarn-et-Garonne dans …
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Montée en débit cuivre dans le Cher 2018 - 2020
Berry NumériqueUpdated 29 Nov 2022
Zones géographiques concernées par la montée en débit du réseau cuivre (offre Point de Raccordement Mutualisé – PRM) entre …
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Zones interdites à la prise de vue aérienne
Christian QuestUpdated 29 Nov 2018
… gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035932840) (NOR: PRMD1728227A). Il a été produit à partir de la version …
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Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat
Premier ministreUpdated 11 Dec 2025
[Le décret du 14 mars 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/PRMJ1636987D/jo …
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