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153 datasets for “pprn”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des PPRN en Haute-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 10 May 2022

    Périmètres des PPRN en Haute-Garonne couche produite et mise à jour par la ddt31 : http://catalogue.geo …

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  2. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude

    DREAL OccitanieUpdated 2 Sept 2024

    couche produite et mise à jour par la ddt11 : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024

    Extraction Géorisques au 1er janvier 2024 Liste des communes concernées par un PPRN. Ce jeu de données correspond …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 18 Mar 2026

    Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 constitue aujourd …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  7. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Communes concernées en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 19 Aug 2020

    … 01/2019 ** Les acronymes des PPR peuvent être PPRN, PPRI, PPRL, PPRM ou PPRMT Pour plus d'informations …

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  8. data.gouv.fr

    Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2025

    … Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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