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12 datasets for “pprm”
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PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023
… aléas insérés dans les rapports de présentation des PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d …
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Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) - Limousin
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jul 2014
Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) avec zonages réglementaires et notes de présentation - région Limousin
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Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM–Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Mar 2022
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces …
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Zone de vigilance du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré
DREAL Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2015
La zone dite « de vigilance » V, correspondant à l’emprise des travaux miniers sur laquelle peuvent se trouver …
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PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2015
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …
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Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023
Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des …
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PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de PRIVAS - VEYRAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 7 May 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de LA VOULTE-SUR-RHONE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 12 Aug 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015
… Cette table géographique permet de cartographier les PPRM existant sur le département. Chaque document de PPR existant dans …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Communes concernées en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 19 Aug 2020
… des PPR peuvent être PPRN, PPRI, PPRL, PPRM ou PPRMT Pour plus d'informations, consulter le site internet …
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