Search results for planification
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226 datasets for “planification”
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
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Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
Les centres de planification sont des lieux d’accueil, d’écoute et d’information pour répondre aux questions …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
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Projet trambus de Rennes Métropole : planification des travaux des lignes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 May 2024
… Cette couche sert à donner une indication sur la planification des travaux sur l'espace public sur les …
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Centres de Santé Sexuelle et Reproductive des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jun 2025
Centres de santé sexuelle et reproductive des Hautes-Pyrénées.
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Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan
Lorient AgglomérationUpdated 15 Oct 2019
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Plouay
Lorient AgglomérationUpdated 27 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations surfaciques annexées au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération annexe des périmètres d'information.
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Corridors écologiques du SRCE de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Corridors écologiques du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) approuvé le 06/07/2016.
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EPCI compétence urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Sept 2021
EPCI ayant pris la compétence urbanisme - Septembre 2021
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions ponctuelles se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions ponctuelles se superposant …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions linéaires se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions linéaires se superposant …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions surfaciques se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions surfaciques se superposant …
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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic
Lorient AgglomérationUpdated 6 May 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Riantec
Lorient AgglomérationUpdated 25 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Lorient AgglomérationUpdated 24 Oct 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Lorient AgglomérationUpdated 9 Nov 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local de l'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération est composé d'un zonage …
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