Search results for pay codes
FiltersZIP
78 datasets for “pay codes”
- data.gouv.fr
Base officielle des codes postaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Dec 2025
Base officielle des codes postaux de la Région des Pays de la Loire, enrichie du libelle INSEE de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel des communes 2015 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 18 Mar 2022
Référentiel des communes 2015, en Pays de la Loire. Conversion à partir des codes INSEE et codes postaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Sirène commerces 2024 - Pays Basque
Plateforme Open Data ZABALUpdated 18 Sept 2026
Base Sirène commerces 2024 - Pays Basque Fichier tiré de la base de données Sirène pour les codes NAF …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
… d’examen au cas par cas, prévue par l’article R.122-3 du code de l’environnement.
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article L.512-1 du code de l'environnement …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage sismique en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Feb 2013
… séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage sismique en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2026
Liste des établissements avec le code UAI (unité administrative immatriculée), le type d'établissement, le nom, le sigle …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Systèmes de protection littoraux en région Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Sept 2016
… noms, codes SIOUH, enjeux, propriété, date de classement, niveau de protection fixé par le gestionnaire… • les caractéristiques techniques …
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 18 Mar 2026
… Il est définit par les articles L562-1 et suivants du Code de l'environnement et et doit …
- ZIP
- data.gouv.fr
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2023
… Articles L322-1 à L322-14 et R322-1 à R322-42 du code de l'environnement. Pour …
- ZIP
- data.gouv.fr
Etablissements du domaine sanitaire et social en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Apr 2023
… de l'epci/commune/région à partir du code INSEE de la commune Vous pouvez retrouver une version …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlements Locaux de Publicité (RLP) et Règlements Locaux de Publicité intercommunaux (RLPi) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jun 2020
… 581-14 du code de l’environnement). Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de …
- ZIP
- data.gouv.fr
Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Inventaire 2011 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Mar 2016
Inventaire des cellules commerciales localisés sur les 66 communes du Pays de Rennes. Une cellule commerciale ou un …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… règlementairement par l'article R 327-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH). Le …
- WFS
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètre des plans particuliers d'intervention (PPI) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2016
… R 741-19 et R 741-20 du code de la sécurité intérieure. Ce sont principalement les sites …
- ZIP
- data.gouv.fr
Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015
… Chaque document de PPR existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR …
- ZIP
- data.gouv.fr
( SRCE ) Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… 317-19 III du code de l’environnement).La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne …
- CSV
- JSON
- ZIP