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Search results for parcellaire

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71 datasets for “parcellaire”

  1. data.gouv.fr

    Parcellaire de1830

    Mairie de ToulouseUpdated 5 Nov 2014

    Parcellaire historique de Toulouse autour de 1830

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  2. data.gouv.fr

    Parcellaire de 1680

    Mairie de ToulouseUpdated 15 Mar 2015

    Parcellaire historique de Toulouse autour de 1680

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  3. data.gouv.fr

    Parcellaire de 1830 - Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 31 Dec 2014

    Parcellaire historique de Toulouse autour de 1830

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  4. data.gouv.fr

    Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS

    Département de l'AudeUpdated 31 Dec 2024

    Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels …

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  5. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique agricole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  6. data.gouv.fr

    Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour

    Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026

    Données cadastrales issues du _Plan Cadastral Informatisé_ diffusé sous deux formats experts rendant sa réutilisation difficile en dehors …

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  7. data.gouv.fr

    Exploitations (4) de l'Ain pour test PacAgri

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Sept 2024

    issu du rpg. couche pour mettre en place la gestion au territoire

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  9. data.gouv.fr

    Région Agricole (RA) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  10. data.gouv.fr

    RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024

    … Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est …

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  11. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  12. data.gouv.fr

    Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO

    Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026

    … Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de …

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  13. data.gouv.fr

    Vasserot Parcelles (1810 - 1836)

    Programme ANR Analyse diachronique de l'espace ParisienUpdated 18 Feb 2019

    Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet …

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  14. data.gouv.fr

    Majic

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jul 2022

    OPenIG distribue à **ses adhérents ayants droit** la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le **territoire de …

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  15. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  16. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC

    Agence BioUpdated 30 Oct 2025

    … vos-outils/les-chiffres-cles/) - [la couche "Registre Parcellaire Graphique" sur le Géoportail](https://www.geoportail.gouv.fr …

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  17. data.gouv.fr

    Espaces non bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …

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  18. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026

    … parcellaire_gpk.zip) (epsg:3948) [Télécharger au format geojson](https://sig.strasbourg.eu/datastrasbourg/doref/referentiel_parcellaire_geojson …

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  19. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  20. data.gouv.fr

    Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024

    … syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA et/ou des listes parcellaires

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“parcellaire” datasets · Open Data Finder