Search results for ordonnance
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31 datasets for “ordonnance”
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
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TISSEO - Itinéraires
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… Un itinéraire est une suite ordonnée de tronçons inter-arrêts desservant une suite ordonnée d'arrêts. La géométrie …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
… En 2010, la loi Grenelle II a autorisé le gouvernement à - par voie d'ordonnance - rénover le code …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… Selon l’ordonnance n° 2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles, l'assistant maternel …
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Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… La procédure fut annulée par l’ordonnance du 24 mai 1944. La base « Dénat » a été créée comme …
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Législatives 2024 - 1er tour - Angers - circonscription 1
Angers Loire MétropoleUpdated 1 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 1er tour - Angers - circonscription 6
Angers Loire MétropoleUpdated 1 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 1er tour - Angers - circonscription 7
Angers Loire MétropoleUpdated 1 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 1er tour - Angers - circonscription 2
Angers Loire MétropoleUpdated 1 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 2e tour - Angers - circonscription 1
Angers Loire MétropoleUpdated 8 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 2e tour - Angers - circonscription 7
Angers Loire MétropoleUpdated 8 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 2e tour - Angers - circonscription 2
Angers Loire MétropoleUpdated 8 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Législatives 2024 - 2e tour - Angers - circonscription 6
Angers Loire MétropoleUpdated 8 Jul 2024
… L'ordre de présentation des candidats respecte l'ordonnancement prévu pour l'envoi automatisé des résultats électoraux. Pour …
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été établi par les deux ordonnances du 29 juillet 2009 …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été établi par les deux ordonnances du 29 juillet 2009 …
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Bilan Social - Domiciliation des agents
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
… et-du-conseil-departemental-6373) relative à l’[ordonnance n°2018-74](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026
… du consommateur et pour lesquels l'autorité administrative ordonne la fermeture administrative, le retrait, ou la suspension de …
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TISSEO - Arrêts par itinéraire
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
Représentation cartographique de la liste ordonnée des arrêts physiques tout mode (bus, Linéo, métro, tramway, téléphérique, scolaire) de …
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Chemin d'une ligne SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Un chemin de ligne est une suite ordonnée de tronçons consécutifs, avec un sens (Aller ou retour). * * * Ce …
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Circonscriptions législatives
Département des Hauts-de-SeineUpdated 20 May 2019
… On compte 577 circonscriptions dont onze, depuis l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009, concernent les …
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