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9 datasets for “oap”
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …
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PLU bioclimatique - OAP - Périmètres
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **OAP - Périmètres** Version du PLU votée par le Conseil de Paris …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires * * * Les OAP définissent les conditions d'aménagement …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles. * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… orientation d'aménagement et de programmation de quartier (OAPq), des règles spécifiques aux hauteurs peuvent être indiquées dans …
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