Search results for numerisation
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186 datasets for “numerisation”
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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Statistiques des documents numérisés des bibliothèques patrimoniales
Ville de ParisUpdated 5 Oct 2023
Les documents d'archives des bibliothèques patrimoniales de la Ville de Paris ont été numérisées et continuent à …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 10 Mar 2022
Dans le cadre de la politique de numérisation de l’état civil ancien des communes des Hautes-Pyrénées …
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Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 25 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Cette couche géographique permet de cartographier les PPRN existant et numérisés sur le département. Chaque document de PPR …
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PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Cette couche géographique permet de cartographier les PPRN existant et numérisés sur le département. Chaque document de PPR …
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Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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PLU ville de Caen
Ville de CaenUpdated 14 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN …
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Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
… Saisie sur base du plan parcellaire. **Contexte de collecte** Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux …
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Liste des Plans de prévention des risques naturels numérisés en 2019 en Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2019
Consolidation annuelle décembre 2018. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État …
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Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
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Carte Communale de la commune de Angoisse
Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… La structuration des données répond au standard CNIG. **Méthode de collecte** Numérisation selon le standard CNIG **Attributs** | Champ …
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