Search results for notion
FiltersZIP
91 datasets for “notion”
- data.gov.ie
High Value Dataset - Way GDF2
Tailte ÉireannUpdated 13 Nov 2026
A GDF2 is a notional line indicating the centerline of a Way A GDF2 is a notional line …
- HTML
- CSV
- GEOJSON
- KML
- ZIP
- TXT
- +3
- data.gouv.fr
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 4 Jan 2016
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
- ZIP
- data.gouv.fr
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Dec 2015
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
- ZIP
- data.gouv.fr
Aléas miniers en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Nov 2024
La notion d’aléa correspond à la probabilité qu’un phénomène donné se produise sur un site donné …
- ZIP
- data.gouv.fr
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un massif en Grand Sud-Ouest
DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2016
… Cette notion de massif est à différencier de la notion de montagne.
- ZIP
- data.gouv.fr
Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
… La notion d’unité foncière a été confirmée par un arrêté du Conseil d’Etat du 27 juin …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au carreau en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016
… personnes sans domicile, collectivités ; les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; La notion de résidence …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au rectangle en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016
… personnes sans domicile, collectivités ; les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; La notion de résidence …
- ZIP
- data.gouv.fr
Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2022
… En précisant les notions d'aléa et de risque majeur, le DDRM doit recenser toutes les communes à …
- ZIP
- data.gouv.fr
Données carroyées à 200m - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026
… personnes sans domicile, collectivités ; * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; * la notion de résidence …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Données carroyées à 1km - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2026
… personnes sans domicile, collectivités ; * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; * la notion de résidence …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables …
- 7Z
- XLSX
- ZIP
- URL
- XLS
- data.gouv.fr
Structure Population Rennes Metropole 2016 - rectangle 1 km
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2019
… personnes sans domicile, collectivités ; * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; * la notion de résidence …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gov.ie
High Value Dataset - Rail Network Segment
Tailte ÉireannUpdated 13 Nov 2026
… This means that the RailNetworkSegment does more work than other NetworkSegments - although the lines and points are notional …
- HTML
- CSV
- GEOJSON
- KML
- ZIP
- TXT
- +3
- data.gouv.fr
SRCE 2015 - Espace de mobilité des cours d’eau à préserver ou à remettre en bon état en Auvergne
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Oct 2015
… des matériaux de carrières, a défini juridiquement la notion d’espace de mobilité d’un cours ; il précise …
- ZIP
- data.gouv.fr
Classification du réseau routier départemental (LIR/LID/DIC/DIB) des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… En complémentarité des itinéraires de liaisons, ces deux réseaux assurent la desserte fine de notre territoire sans notion …
- URL
- ZIP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
… La notion de logements adaptés renvoie à un référentiel qui dispose de recommandations techniques à l'intérieur des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024
… sur le long terme, l'introduction de la notion de bail à construction va permettre aux entreprises de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Ouvrages hydrauliques prioritaires dans le SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 22 Oct 2025
… avoir un impact fort sur la continuité écologique. Notion introduite en 2000 par la directive cadre sur l …
- CSV
- JSON
- ZIP