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4 datasets for “modificatif”
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
… au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du **22 février 2018).** ** **
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- data.gouv.fr
Etablissements et services pour personnes âgées et adultes en situation de handicap - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026
… à partir des arrêtés d’autorisation (et arrêtés modificatifs) des ESSMS et est mise à jour en temps …
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- data.gouv.fr
Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …
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- data.gouv.fr
Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …
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