Search results for modalite
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165 datasets for “modalite”
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Parcs de stationnement
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Collecte des sapins de Noël
Toulouse métropoleUpdated 6 Jan 2025
… Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 23 Jan 2018
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. _Si vous …
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …
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SLA - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Saint-Louis AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .
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Maires
Département des Hauts-de-SeineUpdated 21 Mar 2026
… en poste. **Liens connexes** service-public.fr [Les modalités du scrutin municipal et de l'élection du maire …
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Défibrillateurs de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… et longitude) * Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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Périmètre des plans particuliers d'intervention (PPI) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2016
… Celui-ci définit les moyens de secours mis en œuvre et leurs modalités de gestion en cas d …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la …
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Agenda de l'Europe en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Première et dernière plages horaires * **Lieu** * Nom * Adresse * **Modalités** * Mode de participation (sur place, en ligne) * Liens d …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …
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