Search results for mixite
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27 datasets for “mixite”
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs relatifs à la mixité sociale** Version du PLU mise en …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat de Mixité Sociale (CMS).
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : mixité sociale
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019
… Cette disposition est reportée sur le plan thématique "Mixité sociale" du règlement graphique.
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Prêt locatif social \- PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) \- PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Prêt locatif social \- PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) \- PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… des effectifs de collégiens en veillant à la mixité sociale et en respectant la capacité d’accueil de …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… logements, en prenant en compte les objectifs de mixité sociale et d’équilibre entre habitat et emploi, dans …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… logements, en prenant en compte les objectifs de mixité sociale et d’équilibre entre habitat et emploi, dans …
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[DREAL OCCITANIE] Parc des logements conventionnés en Haute-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 23 Jun 2020
… Ce parc de logements joue un rôle important en matière de mixité sociale et de développement d'une …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… des données transmises par chaque bénéficiaire. * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.) **Légende colonne "Aide RIF"** : \- PLAI : Prêt …
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Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité …
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Programme local de l'habitat (PLH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité …
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