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35 datasets for “mineurs”
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Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Mars 2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 6 Mar 2026
Localisation des structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en 2026. **Contexte de collecte** Il existe, sur le …
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Mineurs et jeunes majeurs accueillis ASE CD76 type accueil UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Apr 2025
Mineurs et jeunes majeurs confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de la Seine-Maritime …
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Mineurs et jeunes majeurs accueillis ASE CD76 type accueil UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Apr 2025
Mineurs et jeunes majeurs confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de la Seine-Maritime …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
Mineurs et jeunes majeurs par groupe de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20221231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2025
Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu …
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MNA accueillis ASE CD76 par type accueil 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Apr 2025
Nombre de Mineurs non accompagnés (MNA) accueillis à l'ASE par type d’accueil en Seine-Maritime, par …
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MNA par type mesure ASE CD76 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… Son site propose des données relatives au nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par les Départements …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… par décret en Conseil d'Etat, accueillir des mineurs au sein d'un lieu appelé “ maison d'assistants …
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Carte du bruit routier (LDEN)
Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026
… La source de données rencontre encore des erreurs mineures que nous tachons de résoudre.
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Centres de santé sexuelle (CSS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2026
… d’accompagnement, de prévention, et aussi de soins, pour les mineur(e)s comme les majeur(e)s.
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Prévention spécialisée et prévention socio-éducative
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023
… soutien matériel, éducatif et psychologique aux mineurs, à leur famille, aux mineurs émancipés et aux majeurs de moins …
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Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Oct 2026
… dernières remplissent les conditions de sécurité propres à l’accueil d’élèves mineurs. Plus d'informations sur eduscol :
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… Foyer Structure d'accueil et de prise en charge collective de mineurs et/ou jeunes majeurs placés par …
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Assistants maternels de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Nov 2026
… L'assistant maternel est un professionnel de la petite enfance qui accueille des enfants mineurs généralement âgés de …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
… d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi …
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